Résumé de la politique
Données personnelles traitées pour les finalités suivantes et en utilisant les services suivants :
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Accès aux comptes des services tiers
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Accès au compte Facebook
Permissions : Partager
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Affichage de contenus à partir de plateformes externes
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Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
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Commentaires sur le contenu
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Enregistrement et authentification fournis directement par cette Application
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Gestion des contacts et envoi de messages
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Inscription et authentification
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Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
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Interactions basées sur la localisation
Autres informations sur le traitement des Données personnelles
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Aruba Hosting & Software Pluto
Les données de cette application sont stockées sur des serveurs Aruba appartenant à Webapp srl. Les données collectées par cette application et son contenu sont accessibles via le backend du logiciel Pluto CMS.
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Autenticazione tramite fidelity card
Il cliente accede all'applicazione attraverso la fidelity card che gli è stata fornita dal Titolare di questa Privacy Policy
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Servizi di piattaforma e Hosting: Wordpress o altri
Widget App su siti di proprietà del Titolare di questa Privacy Policy
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Mobyt
Servizio di messaggistica
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Software Pluto per la Gestione del database clienti
Tutti i contatti ottenuti tramite la registrazione all'applicazione vengono immagazzinati nei database del Software Pluto, e il Titolare di questa Policy Privacy è responsabile del modo in cui utilizza l'infrastruttura per trattare tali dati.
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Backup su Server Muletto
Quest'applicazione conserva i dati raccolti grazie ad un sistema di Backup fornito dal Webapp srl.
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Identificazione univoca del dispositivo
Questa Applicazione può tracciare gli Utenti tramite il salvataggio di un codice di identificazione univoco del loro dispositivo, per finalità statistiche o per conservare le preferenze degli Utenti.
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Notifiche push
Questa Applicazione può inviare notifiche push all'Utente.
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Vendita di beni e servizi online
I Dati Personali raccolti sono utilizzati per l’erogazione di servizi all’Utente o per la vendita di prodotti, inclusi il pagamento e l’eventuale consegna. I Dati Personali raccolti per perfezionare il pagamento possono essere quelli relativi alla carta di credito, al conto corrente utilizzato per il bonifico o ad altri strumenti di pagamento previsti. I Dati di pagamento raccolti da questa Applicazione dipendono dal sistema di pagamento utilizzato.
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Periodo di conservazione
I Dati Personali raccolti per scopi collegati all’esecuzione di un contratto tra il Titolare e l’Utente saranno trattenuti sino a quando sia completata l’esecuzione di tale contratto.
I Dati Personali raccolti per finalità riconducibili all’interesse legittimo del Titolare saranno trattenuti sino al soddisfacimento di tale interesse. L’Utente può ottenere ulteriori informazioni in merito all’interesse legittimo perseguito dal Titolare nelle relative sezioni di questo documento o contattando il Titolare.
Quando il trattamento è basato sul consenso dell’Utente, come nel caso di invio di comunicazioni commerciali, il Titolare può conservare i Dati Personali fino a revoca del consenso e, comunque non oltre 24 mesi dalla registrazione. Inoltre, il Titolare potrebbe essere obbligato a conservare i Dati Personali per un periodo più lungo in ottemperanza ad un obbligo di legge o per ordine di un’autorità.
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Card Prepagate (Software Pluto)
Il cliente può utilizzare il credito accumulato sulla propria Fidelity Card per pagare il servizio desiderato. Si ricorda che le Fidelity Card e i dati che esse riportano, immagazzinati nei server Webapp, sono di responsabilità del Titolare di questa Privacy Policy.
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Propriétaire et Responsable du traitement
PIZZAMIA di Stefano Gallà
Rue de la Station, 42/B
Blegny 4670 Belgio
Courriel de contact du Propriétaire : stiven1994@live.it
Politique en entier
Propriétaire et Responsable du traitement
PIZZAMIA di Stefano Gallà
Rue de la Station, 42/B
Blegny 4670 Belgio
Courriel de contact du Propriétaire : stiven1994@live.it
Types de Données collectées
Figurent parmi les types de Données personnelles que cette Application collecte directement ou en recourant à des tiers :
adresse électronique; prénom; numéro de téléphone; position géographique; Traqueurs; Données d'utilisation; nom de famille; Autorisation de la caméra; Autorisation de la localisation approximative (non continue); Autorisation du téléphone; Autorisation de stockage; Autorisation des comptes de médias sociaux; mot de passe.
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par cette Application. Dans le cas où cette Application précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par cette Application ou par les propriétaires de services tiers utilisés par cette Application vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de cette Application.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de cette Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Temps de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :
Accès aux comptes des services tiers, Contacter l'Utilisateur, Gestion des paiements, Interactions basées sur la localisation, Inscription et authentification, Analyses, Commentaires sur le contenu, Gestion des contacts et envoi de messages, Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes, Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles, Enregistrement et authentification fournis directement par cette Application et Affichage de contenus à partir de plateformes externes.
Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».
Les permissions Facebook demandées par cette Application
Cette Application peut demander à Facebook des permissions aux fins d'exécuter les actions sur le compte Facebook de l'Utilisateur et d'en extraire les informations, y compris les Données personnelles. Ce service permet à cette Application de se connecter au compte de l’Utilisateur sur le réseau social Facebook, fourni par Facebook Inc.
Pour obtenir de plus amples informations au sujet des permissions suivantes, veuillez vous référer à la documentation sur les permissions Facebook et à la politique de confidentialité de Facebook.
Les permission demandées sont les suivantes :
Informations de base et Partager.
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
Selon le dispositif particulier de l'Utilisateur, cette Application pourrait demander certaines autorisations pour lui autoriser l'accès aux Données du dispositif de l'Utilisateur comme décrit ci-dessous.
Par défaut, ces autorisations doivent être accordées par l’Utilisateur avant que les informations respectives soient accessibles. Une fois que l’autorisation a été donnée, elle peut être révoquée par l’Utilisateur à tout moment. Afin de révoquer ces autorisations, les Utilisateurs peuvent consulter les paramètres du dispositif ou contacter le Propriétaire aux coordonnées fournies dans le présent document.
La procédure exacte pour contrôler les permissions des applications peut dépendre du dispositif et du logiciel de l’Utilisateur.
Veuillez noter que la révocation de ces autorisations peut affecter le bon fonctionnement de cette Application.
Si l’Utilisateur accorde l’une des autorisations répertoriées ci-dessous, ces Données personnelles respectives peuvent être traitées (c’est-à-dire accessibles, modifiées ou supprimées) par cette Application.
Autorisation de la caméra
Utilisée pour accéder à la caméra ou enregistrer des images et des vidéos avec le dispositif.
Autorisation de la localisation approximative (non continue)
Utilisée pour accéder à la localisation approximative du dispositif de l’Utilisateur. Cette Application peut collecter, utiliser et partager les Données de localisation de l’Utilisateur aux fins de fournir des services basés sur la localisation.
La localisation géographique de l’Utilisateur est déterminée de façon non continue. Cela signifie qu’il est impossible pour cette Application d’obtenir la position approximative de l’Utilisateur de façon continue.
Autorisation de stockage
Utilisée pour accéder à un stockage externe partagé, notamment la lecture et l’ajout d’éléments.
Autorisation des comptes de médias sociaux
Utilisée pour accéder aux profils de comptes des médias sociaux de l’Utilisateur, comme Facebook et Twitter.
Autorisation du téléphone
Utilisée pour accéder à une multitude de fonctionnalités typiques liées à la téléphonie. Cela permet, par exemple, l’accès en lecture seule à l’« État du téléphone », ce qui signifie qu’elle autorise l’accès au numéro de téléphone du dispositif, aux actualités du réseau mobile actuel ou au statut des appels en cours.
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l'aide de plusieurs services :
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Accès aux comptes des services tiers
Ce type de services donnent à cette Application accès aux Données de votre compte sur un service tiers et lui permettent d’exécuter des actions avec celui-ci.
Ces services ne sont pas activés automatiquement mais requièrent l’autorisation expresse de l’Utilisateur.
Accès au compte Facebook (Meta Platforms, Inc.)
Ce service permet à cette Application de se connecter au compte de l’Utilisateur sur le réseau social Facebook, fourni par Meta Platforms, Inc.
Autorisations demandées: Partager.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
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Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de cette Application. Ces services sont souvent appelés des widgets. Il s’agit de petits éléments placés sur un site web ou sur une application. Ils fournissent certaines informations ou exécutent une fonction particulière et permettent souvent une interaction avec l’utilisateur.
Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Widget vidéo YouTube (Google Ireland Limited)
YouTube est un service de visualisation de contenus vidéo fourni par Google Ireland Limited, permettant à cette Application d’intégrer ce type de contenu sur ses pages.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
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Analyses
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Système d'analyse interne (cette Application)
Cette Application utilise un système d’analyse interne qui n’implique aucun tiers.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
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Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
Cette Application nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées ci-après.
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles (cette Application)
Cette Application nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées dans le présent document.
Données personnelles traitées : Autorisation de la caméra; Autorisation de la localisation approximative (non continue); Autorisation de stockage; Autorisation des comptes de médias sociaux; Autorisation du téléphone.
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Commentaires sur le contenu
Les services des commentaires du contenu permettent aux Utilisateurs de faire et de publier des commentaires sur les contenus de cette Application.
Selon les paramètres choisis par le Propriétaire, les Utilisateurs peuvent laisser des commentaires anonymes. Toute adresse électronique fournie par l'Utilisateur au titre des Données Personnelles pourra être utilisée pour envoyer des notifications de commentaires sur le même contenu. Les Utilisateurs sont responsables du contenu de leurs propres commentaires.
Si un service des commentaires du contenu fourni par des tiers est installé, il peut toujours collecter les données de trafic Web des pages où le service des commentaires a été installé, même si les utilisateurs ne l'utilisent pas.
Système des commentaires interne (cette Application)
Cette Application dispose de son propre système interne de commentaires de contenu.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; prénom.
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Contacter l'Utilisateur
Liste de distribution ou newsletter (cette Application)
L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de cette Application. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à cette Application ou après avoir effectué un achat.
Données personnelles traitées : adresse électronique; numéro de téléphone; prénom.
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Enregistrement et authentification fournis directement par cette Application
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise cette Application à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés. Les Données Personnelles sont collectées et stockées à des fins d’enregistrement ou d’identification seulement. Les Données collectées sont uniquement celles nécessaires à la prestation du service demandé par les Utilisateurs.
Inscription directe (cette Application)
L’Utilisateur s’inscrit en remplissant le formulaire d’inscription et en fournissant ses Données Personnelles directement à cette Application.
Données personnelles traitées : adresse électronique; mot de passe; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.
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Gestion des contacts et envoi de messages
Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur.
Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.
MailUp (Growens S.p.A.)
MailUp est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par Growens S.p.A.
Données personnelles traitées : adresse électronique.
Lieu de traitement : Italie – Politique de confidentialité.
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Gestion des paiements
A moins que précisé autrement, cette Application traite tous paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou autres moyens, en passant par des fournisseurs de services de paiement extérieurs. En général et sauf énoncé autrement, les Utilisateurs sont priés de fournir leurs détails du paiement et informations personnelles directement aux dits-fournisseurs de services de paiement.
Cette Application n’est pas impliquée dans la collecte et le traitement de telles informations : au lieu de cela elle ne fait que recevoir une notification des dits-fournisseur de services de paiement, indiquant si le paiement a bien été complété.
PayPal (Paypal)
PayPal est un service de paiement offert par PayPal Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service.
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal – Politique de confidentialité.
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Inscription et authentification
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise cette Application à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés.
Selon la description ci-après, les tiers peuvent fournir des services d’inscription et d’authentification. En ce cas, cette Application pourra accéder à des Données stockées par ces tiers à des fins d’inscription ou d’identification.
Certains services énumérés ci-dessous peuvent également collecter des Données Personnelles à des fins de ciblage et de profilage. Pour plus d’informations, veuillez consulter la description de chaque service.
Authentication Facebook (Meta Platforms Ireland Limited)
L’authentication Facebook est un service d’inscription et d’authentification fourni par Meta Platforms Ireland Limited qui est connecté au réseau social Facebook.
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Traqueurs.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
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Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Ce type de services permet d’interagir avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de cette Application.
Les interactions et informations obtenus par cette Application sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur cette Application ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.
Bouton et widgets de PayPal (Paypal)
Le bouton et les widgets de PayPal sont des services qui permettent d'interagir avec la plate-forme PayPal fourni par PayPal Inc.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal – Politique de confidentialité.
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Interactions basées sur la localisation
Géolocalisation non continue (cette Application)
Cette Application peut collecter, utiliser et partager les Données de localisation de l’Utilisateur aux fins de fournir des services basés sur la localisation.
La plupart des navigateurs et dispositifs fournissent des outils permettant de se retirer de cette fonction par défaut. Si une autorisation explicite a été accordée, les données de localisation de l’Utilisateur peuvent être suivies par cette Application.
La localisation géographique de l’Utilisateur est déterminée de façon non continue, soit à la demande spécifique de l’Utilisateur ou lorsque l’Utilisateur n’indique pas sa localisation actuelle dans le champ consacré et autorise l’application à automatiquement détecter sa position.
Données personnelles traitées : position géographique.
Autres informations sur le traitement des Données personnelles
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Aruba Hosting & Software Pluto
Les données de cette application sont stockées sur des serveurs Aruba appartenant à Webapp srl. Les données collectées par cette application et son contenu sont accessibles via le backend du logiciel Pluto CMS.
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Autenticazione tramite fidelity card
Il cliente accede all'applicazione attraverso la fidelity card che gli è stata fornita dal Titolare di questa Privacy Policy
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Servizi di piattaforma e Hosting: Wordpress o altri
Widget App su siti di proprietà del Titolare di questa Privacy Policy
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Mobyt
Servizio di messaggistica
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Software Pluto per la Gestione del database clienti
Tutti i contatti ottenuti tramite la registrazione all'applicazione vengono immagazzinati nei database del Software Pluto, e il Titolare di questa Policy Privacy è responsabile del modo in cui utilizza l'infrastruttura per trattare tali dati.
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Backup su Server Muletto
Quest'applicazione conserva i dati raccolti grazie ad un sistema di Backup fornito dal Webapp srl.
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Identificazione univoca del dispositivo
Questa Applicazione può tracciare gli Utenti tramite il salvataggio di un codice di identificazione univoco del loro dispositivo, per finalità statistiche o per conservare le preferenze degli Utenti.
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Notifiche push
Questa Applicazione può inviare notifiche push all'Utente.
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Vendita di beni e servizi online
I Dati Personali raccolti sono utilizzati per l’erogazione di servizi all’Utente o per la vendita di prodotti, inclusi il pagamento e l’eventuale consegna. I Dati Personali raccolti per perfezionare il pagamento possono essere quelli relativi alla carta di credito, al conto corrente utilizzato per il bonifico o ad altri strumenti di pagamento previsti. I Dati di pagamento raccolti da questa Applicazione dipendono dal sistema di pagamento utilizzato.
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Periodo di conservazione
I Dati Personali raccolti per scopi collegati all’esecuzione di un contratto tra il Titolare e l’Utente saranno trattenuti sino a quando sia completata l’esecuzione di tale contratto.
I Dati Personali raccolti per finalità riconducibili all’interesse legittimo del Titolare saranno trattenuti sino al soddisfacimento di tale interesse. L’Utente può ottenere ulteriori informazioni in merito all’interesse legittimo perseguito dal Titolare nelle relative sezioni di questo documento o contattando il Titolare.
Quando il trattamento è basato sul consenso dell’Utente, come nel caso di invio di comunicazioni commerciali, il Titolare può conservare i Dati Personali fino a revoca del consenso e, comunque non oltre 24 mesi dalla registrazione. Inoltre, il Titolare potrebbe essere obbligato a conservare i Dati Personali per un periodo più lungo in ottemperanza ad un obbligo di legge o per ordine di un’autorità.
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Card Prepagate (Software Pluto)
Il cliente può utilizzare il credito accumulato sulla propria Fidelity Card per pagare il servizio desiderato. Si ricorda che le Fidelity Card e i dati che esse riportano, immagazzinati nei server Webapp, sono di responsabilità del Titolare di questa Privacy Policy.
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :
- les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
- la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
- le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
- le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
- le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Informations complémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :
- Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
- S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
- Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
- Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
- Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
- Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
- Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
- Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d'exploitation et de maintenance, cette Application et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette Application ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par cette Application (ou par des services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de cette Application.
Cette Application
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par cette Application comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.
Cookie
Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.
Traqueurs
Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
Cette politique de confidentialité concerne uniquement cette Application, sauf indication contraire dans le présent document.