Propriétaire et Responsable du traitement
CARAVEL
Christophe Martin
rue Vanderkindere ,295 1180 Bruxelles
BE0795.898.658
Courriel de contact du Propriétaire : info@caravelbelgium.be
Types de Données collectées
Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers :
Données d'utilisation; Traqueurs; prénom; nom de famille; adresse électronique; numéro de téléphone; nombre d'Utilisateurs; statistiques de la session; informations de paiement; dernière date d'envoi d'un courriel; date du message; heure d'envoi du message; time the message was received; expéditeur du message; importance du message; ouvertures des emails; Autorisation des contacts; Autorisation du téléphone; Autorisation d’accès aux appels; adresse de livraison; abonnements de l’utilisateur; adresse physique; nom de la société.
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Temps de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :
Affichage de contenus à partir de plateformes externes, Services de plateforme et hébergement, Contacter l'Utilisateur, Analyses, Accès aux comptes des services tiers, Gestion des balises, Publicité, Gestion des paiements, Gestion des contacts et envoi de messages, Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles, Vendre des biens et des services en ligne , Optimisation et répartition du trafic, Interaction avec des plateformes de collecte de données et d’autres tiers et Gestion et enregistrement des sauvegardes.
Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».
Les permissions Facebook demandées par ce site Web
Ce site Web peut demander à Facebook des permissions aux fins d'exécuter les actions sur le compte Facebook de l'Utilisateur et d'en extraire les informations, y compris les Données personnelles. Ce service permet à ce site Web de se connecter au compte de l’Utilisateur sur le réseau social Facebook, fourni par Facebook Inc.
Pour obtenir de plus amples informations au sujet des permissions suivantes, veuillez vous référer à la documentation sur les permissions Facebook et à la politique de confidentialité de Facebook.
Les permission demandées sont les suivantes :
Adresse électronique, Données d'utilisation, Informations de base, informations sur l'appareil et Traqueurs.
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
Selon le dispositif particulier de l'Utilisateur, ce site Web pourrait demander certaines autorisations pour lui autoriser l'accès aux Données du dispositif de l'Utilisateur comme décrit ci-dessous.
Par défaut, ces autorisations doivent être accordées par l’Utilisateur avant que les informations respectives soient accessibles. Une fois que l’autorisation a été donnée, elle peut être révoquée par l’Utilisateur à tout moment. Afin de révoquer ces autorisations, les Utilisateurs peuvent consulter les paramètres du dispositif ou contacter le Propriétaire aux coordonnées fournies dans le présent document.
La procédure exacte pour contrôler les permissions des applications peut dépendre du dispositif et du logiciel de l’Utilisateur.
Veuillez noter que la révocation de ces autorisations peut affecter le bon fonctionnement de ce site Web.
Si l’Utilisateur accorde l’une des autorisations répertoriées ci-dessous, ces Données personnelles respectives peuvent être traitées (c’est-à-dire accessibles, modifiées ou supprimées) par ce site Web.
Autorisation des contacts
Utilisée pour accéder aux contacts et aux profils sur le dispositif de l’Utilisateur, notamment la modification des entrées.
Autorisation du téléphone
Utilisée pour accéder à une multitude de fonctionnalités typiques liées à la téléphonie. Cela permet, par exemple, l’accès en lecture seule à l’« État du téléphone », ce qui signifie qu’elle autorise l’accès au numéro de téléphone du dispositif, aux actualités du réseau mobile actuel ou au statut des appels en cours.
Autorisation d’accès aux appels
Utilisée pour accéder à une multitude de fonctionnalités typiques associées à la téléphonie.
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l'aide de plusieurs services :
-
Accès aux comptes des services tiers
Ce type de services donnent à ce site Web accès aux Données de votre compte sur un service tiers et lui permettent d’exécuter des actions avec celui-ci.
Ces services ne sont pas activés automatiquement mais requièrent l’autorisation expresse de l’Utilisateur.
Accès au compte Facebook (Meta Platforms, Inc.)
Ce service permet à ce site Web de se connecter au compte de l’Utilisateur sur le réseau social Facebook, fourni par Meta Platforms, Inc.
Autorisations demandées: Adresse électronique; Données d'utilisation; informations sur l'appareil; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.
Accès au compte Stripe (Stripe Inc)
Ce service permet à ce site Web de se connecter au compte de l’Utilisateur sur Stripe, fourni par Stripe, Inc.
Données personnelles traitées : adresse électronique; Données d'utilisation; informations de paiement; nom de famille; prénom; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
-
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web. Ces services sont souvent appelés des widgets. Il s’agit de petits éléments placés sur un site web ou sur une application. Ils fournissent certaines informations ou exécutent une fonction particulière et permettent souvent une interaction avec l’utilisateur.
Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Google Fonts (Google Ireland Limited)
Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.
3BMeteo widget (Meteosolutions srl)
3BMeteo widget est un service de visualisation de contenu fourni par 3BMeteo et Meteosolutions srl.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Italie – Politique de confidentialité.
Google Maps widget (Google LLC)
Google Maps est un service de visualisation de cartes fourni par Google LLC qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
-
Analyses
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics 4 (Google LLC)
Google Analytics 4 est un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de ce site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google.
Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.
Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Pour en savoir plus, les utilisateurs peuvent consulter la documentation officielle de Google.
Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, consultez sa politique concernant les partenaires et sa page sur les données d’entreprise.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; nombre d'Utilisateurs; statistiques de la session; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.
-
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles
Ce site Web nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées ci-après.
Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles (ce site Web)
Ce site Web nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées dans le présent document.
Données personnelles traitées : Autorisation des contacts; Autorisation du téléphone; Autorisation d’accès aux appels.
-
Contacter l'Utilisateur
Formulaire de contact (ce site Web)
En remplissant le formulaire de contact avec leurs Données, l’Utilisateur autorise l'utilisation de ces renseignements par ce site Web aux fins de répondre aux demandes d'information, de citations ou à toute autre demande tel que l'indique l'en-tête du formulaire.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.
Liste de distribution ou newsletter (ce site Web)
L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de ce site Web. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à ce site Web ou après avoir effectué un achat.
Données personnelles traitées : adresse électronique; Données d'utilisation; Traqueurs.
-
Gestion des balises
Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur ce site Web de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.
Google Tag Manager (Google LLC)
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
-
Gestion des contacts et envoi de messages
Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur.
Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.
Combell email (Combell nv)
Combell email est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par Combell nv.
Données personnelles traitées : adresse électronique; date du message; dernière date d'envoi d'un courriel; expéditeur du message; heure d'envoi du message; importance du message; nom de famille; ouvertures des emails; prénom; time the message was received; Traqueurs.
Lieu de traitement : Belgique – Politique de confidentialité.
Vertigo Media (Vertigo Media Group)
Vertigo Media est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par Vertigo Media Group.
Données personnelles traitées : adresse physique; nom de la société; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
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Gestion des paiements
A moins que précisé autrement, ce site Web traite tous paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou autres moyens, en passant par des fournisseurs de services de paiement extérieurs. En général et sauf énoncé autrement, les Utilisateurs sont priés de fournir leurs détails du paiement et informations personnelles directement aux dits-fournisseurs de services de paiement.
Ce site Web n’est pas impliquée dans la collecte et le traitement de telles informations : au lieu de cela elle ne fait que recevoir une notification des dits-fournisseur de services de paiement, indiquant si le paiement a bien été complété.
Stripe (Stripe Inc)
Stripe est un service de paiement offert par Stripe Inc.
Données personnelles traitées : adresse électronique; Données d'utilisation; nom de famille; prénom; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Visa (Visa Inc.)
Visa est un service de paiement offert par Visa Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Données personnelles traitées : adresse de livraison; informations de paiement; nom de famille; prénom.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Mastercard (Mastercard Inc.)
Mastercard est un service de paiement offert par Mastercard Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Données personnelles traitées : adresse de livraison; informations de paiement; nom de famille; prénom.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
American Express (American Express Company)
American Express est un service de paiement offert par American Express Company qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Données personnelles traitées : adresse de livraison; informations de paiement; nom de famille; prénom.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
PayPal (Paypal)
PayPal est un service de paiement offert par PayPal Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Données personnelles traitées : adresse électronique; Données d'utilisation; informations de paiement; Traqueurs.
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal – Politique de confidentialité.
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Gestion et enregistrement des sauvegardes
Ces types de services permettent de gérer et d'enregistrer les sauvegardes de ce site Web sur des serveurs externes gérés par le fournisseur de service lui-même. Les sauvegardes peuvent inclure le code source et le contenu ainsi que des données que l'Utilisateur fournit à ce site Web.
Sectigo CodeGuard (Sectigo Limited)
Sectigo CodeGuard est un service de gestion et d'enregistrement des sauvegardes offert par Sectigo Limited.
Données personnelles traitées : nom de famille; prénom.
Lieu de traitement : Royaume-Uni – Politique de confidentialité.
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Interaction avec des plateformes de collecte de données et d’autres tiers
Ce type de services permet aux Utilisateurs d'interagir directement avec des plateformes de collecte de données ou d'autres services depuis les pages de ce site Web dans le but de sauvegarder ou de réutiliser des données.
Si l'un de ces services est installé, il peut collecter des données sur la navigation et des Données d'utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas activement ce service.
Widget GetSiteControl Subscribe (GetWebCraft Limited)
Le widget GetSiteControl Subscribe est un service de gestion de popup (lightbox) proposé par GetWebCraft Limited.
Données personnelles traitées : adresse électronique; Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Chypre – Politique de confidentialité.
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Optimisation et répartition du trafic
Ces types de services permettent à ce site Web de distribuer leur contenu en utilisant des serveurs situés dans différents pays et d'optimiser leur performance.
La question de savoir quelles Données Personnelles seront traitées dépend des caractéristiques et de la façon dont ces services sont mis en œuvre. Leur fonction est de filtrer les communications entre ce site Web et le navigateur de l'Utilisateur.
Compte tenu de la vaste répartition de ce système, il est difficile de déterminer les endroits dans lesquels les contenus qui peuvent contenir des Informations Personnelles de l'Utilisateur sont transférés.
Bunny CDN (BunnyWay d.o.o.)
Bunny CDN est un service d’optimisation et de répartition du trafic offert par BunnyWay d.o.o.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation.
Lieu de traitement : Slovénie – Politique de confidentialité.
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Publicité
Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d’autres publicités sur ce site Web, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous.
Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d’identifier l’Utilisateur, d’effectuer un ciblage comportemental, consistant par exemple à afficher des publicités adaptées aux intérêts et au comportement de l’Utilisateur, ou de mesurer la performance des publicités. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.
Les services de ce type permettent généralement à l’Utilisateur de s’opposer à un tel suivi. Pour savoir comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt de manière plus générale, l’Utilisateur peut consulter la section correspondante de ce document relative au droit d’opposition (opt-out).
Microsoft Advertising (Microsoft Corporation)
Microsoft Advertising est un service de publicité offert par Microsoft Corporation.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.
universgratuit.fr (Rapid Performance GmbH)
universgratuit.fr est un service de publicité offert par Rapid Performance GmbH.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Allemagne – Politique de confidentialité.
152 Media (152 Media LLC)
152 Media est un service de publicité offert par 152 Media LLC.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
360 E-Com (Euvic 360e-com Sp. z o.o.)
360 E-Com est un service de publicité offert par Euvic 360e-com Sp. z o.o.
Données personnelles traitées : Données d'utilisation; Traqueurs.
Lieu de traitement : Pologne – Politique de confidentialité.
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Services de plateforme et hébergement
Ces services ont pour fonction l'hébergement et l'exécution des composants clés de ce site Web, permettant ainsi la mise à disposition de ce site Web depuis une plateforme unifiée. Ce type de plateforme offre un large éventail d'outils au Propriétaire – par exemple : les analyses, l'inscription des utilisateurs, la publication de commentaires, la gestion d'une base de données, l'e-commerce, le traitement des paiements – qui impliquent la collecte et la manipulation de Données personnelles.
Certains de ces services fonctionnent par l’intermédiaire de serveurs dispersés géographiquement, de sorte qu’il est difficile de déterminer l'emplacement réel où les Données personnelles sont stockées.
Webnode (Webnode AG)
Webnode est une plateforme proposée par Webnode AG qui permet au Propriétaire de concevoir, d'exécuter et d'héberger ce site Web. Webnode est hautement personnalisable et peut héberger des sites web allant des simples blogs aux plateformes d'e-commerce complexes.
Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.
Lieu de traitement : Suisse – Politique de confidentialité.
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Vendre des biens et des services en ligne
Ce type de service permet au Propriétaire de vendre des biens, de proposer des services ou de monétiser du contenu en ligne. À cette fin, les services énumérés ci-dessous peuvent par exemple permettre au Propriétaire de traiter les paiements, de mettre en place des modèles d’abonnement, de suivre les commandes et de gérer les livraisons.
Recharge (Recharge Inc.)
Recharge est un outil de gestion des abonnements fourni par Recharge Inc, qui permet au Propriétaire de gérer les abonnements, la facturation, les modes de tarification, et l’analyse de données relatives aux abonnements et aux revenus.
Données personnelles traitées : abonnements de l’utilisateur; adresse électronique; Données d'utilisation; informations de paiement; Traqueurs.
Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.
Information sur le refus de publicité ciblée par centres d’intérêt
En complément de toute fonctionnalité de désinscription fournie par l’un quelconque des services listés dans le
présent document, les Utilisateurs peuvent en savoir plus sur les options dont ils disposent
pour refuser en général de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la partie dédiée de la Politique relative
aux Cookies.
Autres informations sur le traitement des Données personnelles
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Vendre des biens et services en ligne
Les Données Personnelles collectées sont utilisées pour fournir des services ou vendre des biens à l'Utilisateur, paiement et livraison potentielle compris.
Les Données Personnelles collectées pour effectuer le paiement peuvent comprendre la carte de crédit, le compte bancaire utilisé pour le transfert ou tout autre moyen de paiement utilisé. Le type de Données collectées par ce site Web dépend du système de paiement utilisé.
Politique relative aux Cookies
Ce site Web utilise des Traqueurs. Pour en savoir plus, les Utilisateur peuvent consulter la Politique relative aux Cookies.
Cette section s'applique à tous les utilisateurs de l'Union européenne, conformément au règlement général sur la protection des données (le "RGPD"), et, pour ces utilisateurs, elle remplace toute autre information éventuellement divergente ou contradictoire contenue dans la politique de confidentialité. De plus amples détails concernant les catégories de données traitées, les finalités du traitement, les catégories de destinataires des données à caractère personnel, le cas échéant, et d'autres informations sur les données à caractère personnel figurent dans la section intitulée "Informations détaillées sur le traitement des données à caractère personnel" dans le présent document.
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :
- les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
- la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
- le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
- le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
- le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Informations complémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Par conséquent :
- Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
- Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :
- Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
- S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
- Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
- Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
- Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
- Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
- Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
- Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d'exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans ce site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par ce site Web (ou par des services tiers employés par ce site Web), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce site Web, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant ce site Web qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de ce site Web. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de ce site Web.
Ce site Web (ou cette Application)
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par ce site Web comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.
Cookie
Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.
Traqueurs
Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
Cette politique de confidentialité concerne uniquement ce site Web, sauf indication contraire dans le présent document.