Bienvenue sur la politique de confidentialité de royalkoksijde.be. La présente politique vous aidera à comprendre quelles données nous recueillons, pourquoi nous les recueillons et quels sont vos droits à cet égard.
Dernière mise à jour : 2 septembre 2025
Résumé
Données que nous recueillons automatiquement
Nous recueillons automatiquement des données auprès de vous, par exemple lorsque vous visitez royalkoksijde.be.
Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne
Publicité
Compilation et exécution de ce site Web
Analyses
Propriétaire et Responsable du traitement
Royal Koksijde
Zeedijk 300, 8670 Koksijde
BE 0473.924.776
Courriel de contact du Propriétaire : info@royalkoksijde.be
Type de Données que nous recueillons
Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers :
prénom
nom de famille
numéro de téléphone
Code de la TVA
nom de la société
adresse physique
pays
comté
adresse électronique
code postal
ville
site web
Traqueurs
Données d'utilisation
nombre d'Utilisateurs
statistiques de la session
réponses aux questions
clics
événements keypress
événements de détection de mouvement
mouvements de la souris
position de défilement
événements tactiles
intérêts
sexe
URL d’origine
informations sur l'appareil
position géographique
address
contact details
identification unique du dispositif pour la publicité (identifiant publicitaire Google ou IDFA, par exemple)
pages vues
historique d’achats
Données communiquées lors de l'utilisation du service
informations sur le navigateur
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Temps de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :
Contacter l'Utilisateur
Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Publicité
Analyses
Protection contre les SPAM et les bots
Gestion des balises
Gestion des contacts et envoi de messages
Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne
Remarketing et ciblage comportemental
Compilation et exécution de ce site Web
Heatmap et enregistrement de sessions
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web. Ces services sont souvent appelés des widgets. Il s’agit de petits éléments placés sur un site web ou sur une application. Ils fournissent certaines informations ou exécutent une fonction particulière et permettent souvent une interaction avec l’utilisateur.
Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Font Awesome est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Fonticons, Inc. qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Google Maps est un service de visualisation de cartes fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics 4 est un service d’analyse Web fourni par Google Ireland Limited (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de ce site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google.
Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.
Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Pour en savoir plus, les utilisateurs peuvent consulter la documentation officielle de Google.
WordPress Stats est un service d'analyse fourni par Automattic Inc. ou par Aut O’Mattic A8C Ireland Ltd., selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données.
Fonctionnalités de création de rapports sur la publicité dans Google Analytics
Entreprise: Google LLC +1
Lieu de traitement : États-Unis +1
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service +2
Google Analytics a des Fonctionnalités de Reporting Publicitaire activés sur ce site Web qui collectent des informations supplémentaires par le cookie DoubleClick (activité web), et par des identifiants publicitaires d’appareils (activité app). Cela permet au Propriétaire d’analyser les Données de comportements et d’intérêts spécifiques et, si activées, les Données démographiques (informations sur l’âge et le genre).
Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation par Google de cookies en consultant les paramètres des annonces de Google.
Rapports sur les performances démographiques et les centres d'intérêts de Google Analytics
Entreprise: Google LLC +1
Lieu de traitement : États-Unis +1
Données personnelles traitées : identification unique du dispositif pour la publicité (identifiant publicitaire Google ou IDFA, par exemple) +1
Rapports sur les performances démographiques et les centres d'intérêts de Google Analytics est une fonctionnalité de la création de rapports sur la publicité dans Google Analytics qui rend disponible les Données démographiques et des centres d’intérêts au sein de Google Analytics pour ce site Web (démographiques signifie les données sur l’âge et le genre).
Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation par Google de cookies en consultant les paramètres des annonces de Google.
Données personnelles traitées :
identification unique du dispositif pour la publicité (identifiant publicitaire Google ou IDFA, par exemple)
Sur ce site Web, la collecte de données précises par Google Analytics est activée et Google Analytics collecte des données sur l'appareil et la zone géographique pour chaque région. Cette fonctionnalité permet au Propriétaire de créer et d’analyser des rapports Utilisateur qui s’appuient sur ces données.
En remplissant le formulaire de contact avec ses informations, l'Utilisateur autorise ce site Web à utiliser ces informations pour répondre à ses demandes (telles que devis et autres demandes).
Données personnelles traitées :
adresse physique
adresse électronique
Code de la TVA
code postal
comté
nom de famille
nom de la société
numéro de téléphone
pays
prénom
site web
ville
Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne
Ce type de service permet à ce site Web de gérer la création, le déploiement, l’administration, la distribution et l’analyse de formulaires en ligne et de sondages afin de collecter, enregistrer et réutiliser les Données de tout Utilisateur répondant.
Les Données Personnelles collectées dépendent de l’information demandée et fournie par les Utilisateurs dans le formulaire en ligne correspondant.
Ces services peuvent être intégrés dans une grande variété de services de tiers pour permettre au Propriétaire de prendre des mesures ultérieures avec les Données traitées – ex : gestion des contacts, envoi de messages, analyses, publicité et traitement de paiement.
Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur ce site Web de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.
Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur.
Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.
Les services de heatmap sont utilisés pour afficher les zones de ce site Web avec lesquelles les Utilisateurs interagissent le plus souvent. Ainsi, les points d'intérêt sont localisés. Les services permettent de surveiller et d'analyser le trafic Web et de suivre l'évolution du comportement de l'Utilisateur.
Certains de ces services peuvent enregistrer les sessions et les rendre disponibles pour une lecture visuelle ultérieure.
Hotjar Heat Maps and Recordings
Entreprise: Hotjar Ltd.
Lieu de traitement : Malte
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service +2
Hotjar est un service d'enregistrement de sessions et d'établissement de cartes de chaleur offert par Hotjar Ltd.
Hotjar respecte les en-têtes « Ne pas me pister » (Do Not Track en anglais). Cela signifie que votre navigateur peut indiquer à son script de ne collecter aucune des données de l’Utilisateur. Il s'agit d'un paramètre disponible sur l'ensemble des principaux navigateurs. Vous trouverez plus d'information sur l'engagement de Hotjar ici.
Données personnelles traitées :
différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service
Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Ce type de services permet d’interagir avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web.
Les interactions et informations obtenus par ce site Web sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur ce site Web ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.
Le bouton J’aime et les widgets sociaux de Facebook sont des services permettant d’échanger avec le réseau social Facebook fourni par Meta Platforms Ireland Limited.
Ce type de service analyse le trafic sur ce site Web, contenant potentiellement les Données personnelles d’Utilisateurs, en vue de filtrer les parties indésirables du trafic, des messages et du contenu qui sont reconnues comme étant des SPAM ou de le protéger des activités des bots malveillants.
Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d’autres publicités sur ce site Web, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous.
Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d’identifier l’Utilisateur, d’effectuer un ciblage comportemental, consistant par exemple à afficher des publicités adaptées aux intérêts et au comportement de l’Utilisateur, ou de mesurer la performance des publicités. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.
Les services de ce type permettent généralement à l’Utilisateur de s’opposer à un tel suivi. Pour savoir comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt de manière plus générale, l’Utilisateur peut consulter la section correspondante de ce document relative au droit d’opposition (opt-out).
Google Ad Manager est un service de publicité offert par Google Ireland Limited. Il permet au Propriétaire de lancer des campagnes de publicité sur des réseaux externes sans aucun lien direct avec le Propriétaire, à moins que ce document le spécifie différemment.
Ce service utilise le Cookie «DoubleClick» qui suit l'évolution de l'utilisation de ce site Web et le comportement de l'utilisateur relativement aux publicités, produits et services offerts.
Les Utilisateurs peuvent décider de désactiver tous les cookies DoubleClick en visitant: Paramètres des annonces.
Ciblage optimisé de Google Ads est un service de publicité fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui permet au Propriétaire d’optimiser l’audience cible disponible en trouvant de nouveaux Utilisateurs dont les intérêts, la catégorie démographique ou le comportement en ligne sont similaires à ceux d’Utilisateurs ayant récemment interagi avec le contenu et les publicités du Propriétaire.
L’Utilisateur peut refuser le recours à la publicité personnalisée par Google en se rendant dans les préférences publicitaires de Google.
Stratégies d'enchères intelligentes de Google Ads est un service de publicité fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui maximise les conversions en utilisant différentes stratégies d’enchères. Ces stratégies peuvent consister à optimiser des enchères sur la base de listes de ciblage par liste de clients ainsi qu’en fonction des informations relatives à l’appareil de l’Utilisateur et à son activité comportementale.
L’Utilisateur peut refuser le recours à la publicité personnalisée par Google en se rendant dans les préférences publicitaires de Google.
Google Conversion linker est un service d’analyse fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie les Données des services publicitaires de Google aux actions effectuées sur ce site Web. En fonction de la configuration du service, ces Données peuvent également être utilisées à des fins de reciblage.
Le suivi des conversions de Ads est un service d'analyse fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie les données du réseau publicitaire de Google Ads aux actions effectuées sur ce site Web.
Suivi avancé des conversions de Google Ads est un service de publicité fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui permet au Propriétaire d’envoyer à Google des Données de conversion first party collectées sous une forme hachée afin de mieux mesurer les conversions.
Audiences Similaires est un service de publicité et de ciblage comportemental fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui utilise les Données de Remarketing Google Ads afin d’afficher des annonces aux Utilisateurs ayant un comportement similaire à celui des Utilisateurs qui sont déjà sur la liste de remarketing en raison de leur utilisation passée de ce site Web.
Sur la base de ces Données, les annonces personnalisées seront montrées aux Utilisateurs suggérés par Audiences Similaires de Google Ads.
Les Utilisateurs qui ne souhaitent pas être inclus dans des audiences Similaires peuvent y renoncer et désactiver l’utilisation de Traqueurs publicitaires consultant : Google [Paramètres des annonces](https://adssettings.google.com/authenticated.
Ciblage par liste de clients de Google Ads est un service de publicité fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui permet d’associer des Données transmises au Propriétaire par des Utilisateurs à des comptes Google existants afin de les cibler ou de cibler des Utilisateurs similaires avec des publicités personnalisées.
L’Utilisateur peut refuser le recours à la publicité personnalisée par Google en se rendant dans les préférences publicitaires de Google.
Élargissement de l’audience de Google Ads est un service de publicité fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui permet au Propriétaire d’élargir l’audience cible disponible en trouvant des Utilisateurs dont les intérêts, la catégorie démographique ou le comportement en ligne sont similaires à ceux d’une audience existante sélectionnée par le Propriétaire.
L’Utilisateur peut refuser le recours à la publicité personnalisée par Google en se rendant dans les préférences publicitaires de Google.
Le suivi des conversions de Meta ads (pixel Meta) est un service d'analyse fourni par Meta Platforms, Inc. ou par Meta Platforms Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie les données du réseau publicitaire de Meta aux actions effectuées sur ce site Web. Le pixel Meta suit les conversions pouvant être attribuées aux publicités sur Facebook, Instagram et l’Audience Network.
L’Audience Similaire de Meta est un service de publicité et de ciblage comportemental fourni par Meta Platforms, Inc. ou par Meta Platforms Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui utilise les Données collectées à travers l’Audience Personnalisées de Meta, afin d’afficher des annonces aux Utilisateurs ayant un comportement semblable à celui des Utilisateurs qui sont déjà sur une liste d’Audience Personnalisée sur la base de leur utilisation passée de ce site Web ou de leur engagement avec un contenu pertinent à travers les apps et services Meta.
Sur la base de ces Données, des annonces personnalisées seront montrées aux Utilisateurs suggérés par Audience Similaire de Meta.
Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation de Traqueurs par Meta pour la personnalisation des annonces en consultant cette page de retrait.
Meta Audience Network est un service publicitaire fourni par Meta Platforms, Inc. ou par Meta Platforms Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, Pour comprendre l’utilisation des données par Meta, consultez la politique de Meta en matière de données.
Ce site Web peut utiliser des identifiants pour les appareils mobiles (y compris l’identifiant publicitaire Android ou l’identifiant publicitaire pour iOS) et des technologies similaires aux cookies pour exécuter le service Meta Audience Network. Audience Network peut afficher des publicités en utilisant les préférences publicitaires de l’Utilisateur. L’Utilisateur peut contrôler cet affichage dans les paramètres publicitaires de Facebook.
Les Utilisateurs peuvent exclure certaines cibles d’Audience Network par les paramètres appropriés de leur appareil, tels que les paramètres publicitaires pour les téléphones mobiles, ou en suivant les instructions fournies sur d’autres pages liées à Audience Network de la présente politique de confidentialité, le cas échéant.
Données personnelles traitées :
Données d'utilisation
identification unique du dispositif pour la publicité (identifiant publicitaire Google ou IDFA, par exemple)
Hotjar est un service d'analyse fourni par Hotjar Ltd.
Hotjar respecte les en-têtes « Ne pas me pister » (Do Not Track en anglais). Cela signifie que votre navigateur peut indiquer à son script de ne collecter aucune des données de l’Utilisateur. Il s'agit d'un paramètre disponible sur l'ensemble des principaux navigateurs. Vous trouverez plus d'information sur l'engagement de Hotjar ici.
Ce type de services permet à ce site Web et à ses partenaires de distribuer, d’optimiser et de présenter des publicités en fonction de l’utilisation antérieure de ce site Web par l’Utilisateur.
Cette activité est facilitée en suivant l’évolution des Données d’utilisation et en utilisant les Traqueurs pour collecter des informations, qui sont ensuite transmises aux partenaires gérant l’activité de remarketing et de ciblage comportemental.
Certains services proposent une option de remarketing basée sur des listes d'adresses e-mail.
Les services de ce type permettent généralement à l’Utilisateur de s’opposer à un tel suivi. Pour savoir comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt de manière plus générale, l’Utilisateur peut consulter la section correspondante de ce document relative au droit d’opposition (opt-out).
Le remarketing de Google Ads est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie l’activité de ce site Web au réseau publicitaire Google Ads et au Cookie DoubleClick.
Pour comprendre l'utilisation des Données par Google, veuillez consulter Google's partner policy.
Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation par Google de Traqueurs pour la personnalisation d‘annonces en consultant les Paramètres des annonces de Google.
Ce site Web utilise Google Signals, une fonctionnalité de Google Analytics, qui associe les informations sur la fréquentation du site collectées à partir de ce site Web aux informations de Google provenant des comptes des utilisateurs de comptes Google connectés ayant donné leur consentement à cette association pour la personnalisation des annonces. Ces informations Google peuvent inclure l'emplacement de l'Utilisateur, l'historique des recherches, l'historique de YouTube et les données des sites partenaires de Google. Elles sont utilisées pour fournir des informations, sous forme agrégée et anonymisée, sur les comportements inter-appareils des Utilisateurs.
Remarketing avec Google Analytics est un service de remarketing et de reciblage comportemental fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie l’activité de suivi exécutée par Google Analytics et ses Traqueurs au réseau publicitaire Google Ads et au Cookie Doubleclick.
Google Ad Manager Audience Extension est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, La collecte d'informations sur les visiteurs de ce site Web et leur exploitation permet ainsi à des annonceurs partenaires sélectionnés de publier des publicités ciblées à l’attention de ces visiteurs à travers le Web.
Information sur le refus de publicité ciblée par centres d’intérêt
En complément de toute fonctionnalité de désinscription fournie par l’un quelconque des services listés dans le
présent document, les Utilisateurs peuvent en savoir plus sur les options dont ils disposent
pour refuser en général de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la partie dédiée de la Politique relative
aux Cookies.
Politique relative aux Cookies
Ce site Web utilise des Traqueurs. Pour en savoir plus, les Utilisateur peuvent consulter la Politique relative aux Cookies.
Informations complémentaires pour les utilisateurs dans l'Union européenne
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :
les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Informations complémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Par conséquent :
Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :
Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d'exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).
Informations non incluses dans la présente politique
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans ce site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par ce site Web (ou par des services tiers employés par ce site Web), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce site Web, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant ce site Web qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de ce site Web. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de ce site Web.
Ce site Web (ou cette Application)
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par ce site Web comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.
Cookie
Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.
Traqueurs
Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
Cette politique de confidentialité concerne uniquement ce site Web, sauf indication contraire dans le présent document.
