Politique de confidentialité de mivercadcam.com

Bienvenue sur la politique de confidentialité de mivercadcam.com. La présente politique vous aidera à comprendre quelles données nous recueillons, pourquoi nous les recueillons et quels sont vos droits à cet égard.

Dernière mise à jour : 8 septembre 2025

Résumé

Données que nous recueillons automatiquement

Nous recueillons automatiquement des données auprès de vous, par exemple lorsque vous visitez mivercadcam.com.

  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
  • informations sur l'appareil
  • réponses aux questions
  • +9

Des tiers de confiance nous aident à les traiter

Façon dont nous les utilisons

  • Contacter l'Utilisateur
  • Affichage de contenus à partir de plateformes externes
  • Publicité
  • Services de plateforme et hébergement
  • Protection contre les SPAM et les bots
  • Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web
  • Analyses
  • Gestion des balises
  • Optimisation et répartition du trafic
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Compilation et exécution de ce site Web

Données que vous nous donnez

Nous recueillons les données que vous nous donnez, par exemple lorsque vous vous abonnez à notre newsletter.

  • prénom
  • nom de famille
  • numéro de téléphone
  • adresse électronique
  • +10

Des tiers de confiance nous aident à les traiter

  • ce site Web
  • Automattic Inc.
  • Google Ireland Limited
  • Google LLC
  • Vertigo Media Group

Façon dont nous les utilisons

  • Contacter l'Utilisateur
  • Affichage de contenus à partir de plateformes externes
  • Protection contre les SPAM et les bots
  • Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web
  • Gestion et enregistrement des sauvegardes
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Compilation et exécution de ce site Web

Propriétaire et Responsable du traitement

Comercial Miver, S.L.
Camino Noguera (Pol. Ind. Torreta-Río), 1
03600 Elda (Alicante) – España
T: +34 965 39 19 96
E: info@mivercadcam.com

Courriel de contact du Propriétaire : info@mivercadcam.com

Type de Données que nous recueillons

Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers :

  • prénom
  • nom de famille
  • numéro de téléphone
  • adresse électronique
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
  • informations sur l'appareil
  • Données communiquées lors de l'utilisation du service
  • réponses aux questions
  • clics
  • événements keypress
  • événements de détection de mouvement
  • mouvements de la souris
  • position de défilement
  • événements tactiles
  • adresse physique
  • nom d'Utilisateur
  • code postal
  • ville
  • ID Utilisateur
  • adresse de facturation
  • divers types de Données
  • nombre d'Utilisateurs
  • statistiques de la session
  • URL d’origine
  • pages vues
  • date de naissance

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Temps de conservation

Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.

Finalités du traitement

Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :

  • Contacter l'Utilisateur
  • Affichage de contenus à partir de plateformes externes
  • Publicité
  • Services de plateforme et hébergement
  • Protection contre les SPAM et les bots
  • Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web
  • Analyses
  • Gestion des balises
  • Optimisation et répartition du trafic
  • Gestion et enregistrement des sauvegardes
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Compilation et exécution de ce site Web

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Affichage de contenus à partir de plateformes externes

Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web. Ces services sont souvent appelés des widgets. Il s’agit de petits éléments placés sur un site web ou sur une application. Ils fournissent certaines informations ou exécutent une fonction particulière et permettent souvent une interaction avec l’utilisateur. Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.

Google Ireland Limited

YouTube Video Widget

Entreprise: Google Ireland Limited

Lieu de traitement : Irlande

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

YouTube est un service de visualisation de contenus vidéo fourni par Google Ireland Limited, permettant à ce site Web d’intégrer ce type de contenu sur ses pages.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:
Google Ireland Limited

YouTube Data API

Entreprise: Google Ireland Limited

Lieu de traitement : Irlande

Données personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service +3

YouTube Data API est un service de visualisation de contenu vidéo fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d’intégrer des fonctionnalités normalement exécutées sur YouTube afin que les Utilisateurs puissent regarder, trouver et gérer le contenu YouTube directement sur ce site Web.

Grâce à ce Service, ce site Web peut collecter des Données directement ou indirectement sur ou à partir des appareils des Utilisateurs, y compris en utilisant des Traqueurs. Les Utilisateurs peuvent restreindre cet accès à leurs Données sur la page des paramètres de sécurité fournie par Google. Les Utilisateurs peuvent demander au Propriétaire de plus amples informations sur ces paramètres de confidentialité à tout moment grâce aux coordonnées fournies dans ce document.

Les Données collectées par le Service peuvent également être utilisées pour aider des tiers à diffuser de la publicité ciblée par centres d’intérêt. Les Utilisateurs peuvent désactiver la publicité de tiers ciblée par centres d’intérêt par les paramètres de leur appareil ou en visitant la page de désactivation de la Network Advertising Initiative.

Données personnelles traitées :
  • Données communiquées lors de l'utilisation du service
  • Données d'utilisation
  • informations sur l'appareil
  • Traqueurs
Service fourni par:
Google Ireland Limited

Google Fonts

Entreprise: Google Ireland Limited

Lieu de traitement : Irlande

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:
Google LLC

YouTube IFrame Player

Entreprise: Google LLC +1

Lieu de traitement : États-Unis +1

Données personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service +2

YouTube IFrame Player est un service de visualisation de contenus vidéo fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, permettant à ce site Web d’intégrer ce type de contenu sur ses pages.

Grâce à ce Service, ce site Web peut collecter des Données directement ou indirectement sur ou à partir des appareils des Utilisateurs, y compris en utilisant des Traqueurs. Les Utilisateurs peuvent restreindre cet accès à leurs Données sur la page des paramètres de sécurité fournie par Google. Les Utilisateurs peuvent demander au Propriétaire de plus amples informations sur ces paramètres de confidentialité à tout moment grâce aux coordonnées fournies dans ce document.

Les Données collectées par le Service peuvent également être utilisées pour aider des tiers à diffuser de la publicité ciblée par centres d’intérêt. Les Utilisateurs peuvent désactiver la publicité de tiers ciblée par centres d’intérêt par les paramètres de leur appareil ou en visitant la page de désactivation de la Network Advertising Initiative.

Données personnelles traitées :
  • Données communiquées lors de l'utilisation du service
  • informations sur l'appareil
  • Traqueurs
Service fourni par:
Fonticons, Inc.

Font Awesome

Entreprise: Fonticons, Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Font Awesome est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Fonticons, Inc. qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:
Automattic Inc.

Gravatar

Entreprise: Automattic Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +1

Gravatar est un service de visualisation d’images proposé par Automattic Inc, qui permet à ce site Web d'incorporer des contenus de cette nature sur ses pages. Veuillez noter que si les images de Gravatar sont utilisées pour des fiches de commentaires, l'adresse électronique de celui qui poste le commentaire ou une partie de celle-ci pourra être envoyée à Gravatar, même si cette personne n’est pas inscrite pour ce service.

Données personnelles traitées :
  • adresse électronique
  • Données d'utilisation
Service fourni par:
Google Ireland Limited

Google Maps Widget

Entreprise: Google Ireland Limited

Lieu de traitement : Irlande

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Google Maps est un service de visualisation de cartes fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:

Analyses

Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.

Google LLC

Google Analytics 4

Entreprise: Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +3

Google Analytics 4 est un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de ce site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire. Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Pour en savoir plus, les utilisateurs peuvent consulter la documentation officielle de Google.

Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, consultez sa politique concernant les partenaires et sa page sur les données d’entreprise.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • nombre d'Utilisateurs
  • statistiques de la session
  • Traqueurs
Service fourni par:
ce site Web

WooCommerce Order Attribution Tracking

Entreprise: ce site Web

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +3

WooCommerce Order Attribution Tracking est une fonction analytique de WooCommerce qui relie les données des commandes en ligne aux activités, canaux ou campagnes de marketing afin de mesurer leur efficacité.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • pages vues
  • Traqueurs
  • URL d’origine
Service fourni par:
  • ce site Web

Compilation et exécution de ce site Web

Le Propriétaire compile et exécute directement certains composants essentiels de ce site Web à l’aide des logiciels de la liste ci-dessous

ce site Web

WordPress (auto-hébergé)

Entreprise: ce site Web

Données personnelles traitées : date de naissance +1

Le Propriétaire compile et exécute ce site Web à l’aide d’un système de gestion de contenu (CMS) appelé WordPress.

Données personnelles traitées :
  • date de naissance
  • Données d'utilisation
Service fourni par:
  • ce site Web

Contacter l'Utilisateur

Formulaire de contact

Données personnelles traitées : adresse électronique +4

En remplissant le formulaire de contact avec ses informations, l'Utilisateur autorise ce site Web à utiliser ces informations pour répondre à ses demandes (telles que devis et autres demandes).

Données personnelles traitées :
  • adresse électronique
  • Données d'utilisation
  • nom de famille
  • numéro de téléphone
  • prénom
ce site Web

Liste de distribution ou newsletter

Entreprise: ce site Web

Données personnelles traitées : adresse électronique +2

L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de ce site Web. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à ce site Web ou après avoir effectué un achat.

Données personnelles traitées :
  • adresse électronique
  • nom de famille
  • prénom
Service fourni par:
  • ce site Web

Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web

L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise ce site Web à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés. Les Données Personnelles sont collectées et stockées à des fins d’enregistrement ou d’identification seulement. Les Données collectées sont uniquement celles nécessaires à la prestation du service demandé par les Utilisateurs.

ce site Web

Inscription directe

Entreprise: ce site Web

Données personnelles traitées : adresse de facturation +10

L’Utilisateur s’inscrit en remplissant le formulaire d’inscription et en fournissant ses Données Personnelles directement à ce site Web.

Données personnelles traitées :
  • adresse de facturation
  • adresse physique
  • adresse électronique
  • code postal
  • divers types de Données
  • ID Utilisateur
  • nom d'Utilisateur
  • nom de famille
  • prénom
  • Traqueurs
  • ville
Service fourni par:
  • ce site Web

Gestion des balises

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur ce site Web de manière centralisée. Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.

Google LLC

Google Tag Manager

Entreprise: Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Google Tag Manager est un service de gestion de balises fourni par Google LLC.

Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, consultez sa politique concernant les partenaires et sa page sur les données d’entreprise.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:

Gestion des contacts et envoi de messages

Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur. Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.

Vertigo Media Group

Vertigo Media

Entreprise: Vertigo Media Group

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +2

Vertigo Media est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par Vertigo Media Group.

Données personnelles traitées :
  • adresse électronique
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:

Gestion et enregistrement des sauvegardes

Ces types de services permettent de gérer et d'enregistrer les sauvegardes de ce site Web sur des serveurs externes gérés par le fournisseur de service lui-même. Les sauvegardes peuvent inclure le code source et le contenu ainsi que des données que l'Utilisateur fournit à ce site Web.

Sectigo Limited

Sectigo CodeGuard

Entreprise: Sectigo Limited

Lieu de traitement : Royaume-Uni

Données personnelles traitées : divers types de Données

Sectigo CodeGuard est un service de gestion et d'enregistrement des sauvegardes offert par Sectigo Limited.

Données personnelles traitées :
  • divers types de Données
Service fourni par:

Optimisation et répartition du trafic

Ces types de services permettent à ce site Web de distribuer leur contenu en utilisant des serveurs situés dans différents pays et d'optimiser leur performance. La question de savoir quelles Données Personnelles seront traitées dépend des caractéristiques et de la façon dont ces services sont mis en œuvre. Leur fonction est de filtrer les communications entre ce site Web et le navigateur de l'Utilisateur. Compte tenu de la vaste répartition de ce système, il est difficile de déterminer les endroits dans lesquels les contenus qui peuvent contenir des Informations Personnelles de l'Utilisateur sont transférés.

BunnyWay d.o.o.

Bunny CDN

Entreprise: BunnyWay d.o.o.

Lieu de traitement : Slovénie

Données personnelles traitées : Données d'utilisation

Bunny CDN est un service d’optimisation et de répartition du trafic offert par BunnyWay d.o.o.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
Service fourni par:

Protection contre les SPAM et les bots

Ce type de service analyse le trafic sur ce site Web, contenant potentiellement les Données personnelles d’Utilisateurs, en vue de filtrer les parties indésirables du trafic, des messages et du contenu qui sont reconnues comme étant des SPAM ou de le protéger des activités des bots malveillants.

Google Ireland Limited

Google reCAPTCHA

Entreprise: Google Ireland Limited

Lieu de traitement : Irlande

Données personnelles traitées : clics +8

Google reCAPTCHA est un service de protection anti-spam offert par Google Ireland Limited. L'utilisation de reCAPTCHA est soumise à la politique de confidentialité et aux conditions d'utilisations de Google.

Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, consultez sa politique concernant les partenaires et sa page sur les données d’entreprise.

Données personnelles traitées :
  • clics
  • Données d'utilisation
  • mouvements de la souris
  • position de défilement
  • réponses aux questions
  • Traqueurs
  • événements de détection de mouvement
  • événements keypress
  • événements tactiles
Service fourni par:

Publicité

Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d’autres publicités sur ce site Web, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur. Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous. Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d’identifier l’Utilisateur, d’effectuer un ciblage comportemental, consistant par exemple à afficher des publicités adaptées aux intérêts et au comportement de l’Utilisateur, ou de mesurer la performance des publicités. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations. Les services de ce type permettent généralement à l’Utilisateur de s’opposer à un tel suivi. Pour savoir comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt de manière plus générale, l’Utilisateur peut consulter la section correspondante de ce document relative au droit d’opposition (opt-out).

Query Click Limited

Query Click

Entreprise: Query Click Limited

Lieu de traitement : Royaume-Uni

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Query Click est un service de publicité offert par Query Click Limited.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:
Welect GmbH

Welect

Entreprise: Welect GmbH

Lieu de traitement : Allemagne

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Welect est un service de publicité offert par Welect GmbH.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:
Rapid Performance GmbH

universgratuit.fr

Entreprise: Rapid Performance GmbH

Lieu de traitement : Allemagne

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

universgratuit.fr est un service de publicité offert par Rapid Performance GmbH.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:

Services de plateforme et hébergement

Ces services ont pour fonction l'hébergement et l'exécution des composants clés de ce site Web, permettant ainsi la mise à disposition de ce site Web depuis une plateforme unifiée. Ce type de plateforme offre un large éventail d'outils au Propriétaire – par exemple : les analyses, l'inscription des utilisateurs, la publication de commentaires, la gestion d'une base de données, l'e-commerce, le traitement des paiements – qui impliquent la collecte et la manipulation de Données personnelles. Certains de ces services fonctionnent par l’intermédiaire de serveurs dispersés géographiquement, de sorte qu’il est difficile de déterminer l'emplacement réel où les Données personnelles sont stockées.

Automattic Inc.

WordPress.com

Entreprise: Automattic Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation

WordPress.com est une plateforme proposée par Automattic Inc. qui permet au Propriétaire de concevoir, d'exécuter et d'héberger ce site Web.

Toute extension ou plugin WordPress divulgué qui traite des données personnelles traite ces données via WordPress.com, sauf indication contraire.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
Service fourni par:
IONOS Group SE

Ionos

Entreprise: IONOS Group SE

Lieu de traitement : Allemagne

Données personnelles traitées : Données d'utilisation

Ionos est une plateforme proposée par IONOS Group SE qui permet au Propriétaire de concevoir, d'exécuter et d'héberger ce site Web.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
Service fourni par:

Informations complémentaires pour les utilisateurs dans l'Union européenne

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :

  • les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
  • la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
  • le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
  • le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
  • le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Informations complémentaires sur la durée de conservation

Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.

Par conséquent :

  • Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
  • Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.

Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.

Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :

  • Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
  • S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
  • Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
  • Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
  • Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
  • Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
  • Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
  • Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Informations concernant le droit d'opposition au traitement

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.

Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données

Action en justice

Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur

Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.

Journaux système et maintenance

À des fins d'exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).

Informations non incluses dans la présente politique

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.

Modifications de la présente politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans ce site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.

Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.