Les Conditions générales gouvernent :
de façon juridiquement contraignante. Les mots commençant par une majuscule sont définis dans les sections correspondantes de ce document.
L’Utilisateur doit lire ce document attentivement.
BBB S.p.A.
Via Lancetti 28
20100 Milano
Italia
Courriel de contact du Propriétaire : shoponline@boggi.com
Boggi est une société leader dans le développement, la fabrication et la vente de vêtements de haute qualité. Dans ces pages, vous pouvez trouver les produits de la marque, les visualiser, vérifier leurs caractéristiques et choisir de les recevoir directement à la maison. Les commandes sont traitées rapidement et livrées avec les meilleurs transporteurs express du monde entier.
Le présent document constitue un contrat entre vous, l’Utilisateur et la société qui gère Boggi.com pour l’utilisation que vous faites de son site Web et de l’application et, dans tous les cas, pour l’utilisation des services fournis. « Contrat » signifie que les conditions du présent accord s’imposent aux relations entre vous et nous une fois que vous avez accepté les conditions.
Par souci de simplification, « Utilisateur », « vous », « votre » et les termes similaires, que ce soit au singulier ou au pluriel, font référence à vous, l’Utilisateur. « Nous », « notre », « nous » et les termes similaires font référence à la société qui détient et gère Boggi.com, comme indiqué dans le présent document. « Boggi.com » désigne le présent site Web ou l’application. « Contrat » renvoie au présent document, tel que modifié périodiquement. Le Contrat est conclu en langue française. Les autres termes définis sont énoncés dans la partie intitulée « Définitions » en bas du Contrat.
Pour pouvoir utiliser Boggi.com, vous devez lire attentivement et accepter le présent contrat et l’accepter en cliquant sur le bouton correspondant. Si vous n’acceptez pas ce Contrat, vous ne pourrez pas utiliser le Service.
Pour pouvoir utiliser le Service ou toute partie de celui-ci, l’Utilisateur doit s’enregistrer de manière véridique et complète en fournissant toutes les données requises dans le formulaire d’inscription approprié. L’Utilisateur doit également accepter la Politique de confidentialité et les présentes conditions dans leur intégralité. L’Utilisateur est tenu de garder ses informations de connexion confidentielles.
Il est entendu que le Propriétaire ne sera en aucun cas tenu responsable en cas de perte, de divulgation, de vol ou d'utilisation non autorisée par des tiers, pour quelque raison que ce soit, des informations d'accès de l'Utilisateur.
L’Utilisateur inscrit peut annuler ses comptes et cesser d’utiliser le Service à tout moment en contactant directement le Propriétaire. Le Propriétaire, en cas de violation des Conditions par l’Utilisateur, se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte de celui-ci à tout moment et sans l’en informer préalablement.
Le Propriétaire se réserve le droit de suspendre ou de fermer le compte de l’Utilisateur à tout moment et sans communication préalable s’il estime que : * L’Utilisateur a enfreint le présent contrat ; et / ou * l’accès au service ou son Utilisation par l’utilisateur pourrait causer un préjudice au Propriétaire, à d’autres Utilisateurs ou à tiers ; ou * l’utilisation de Boggi.com par l’Utilisateur pourrait entraîner une violation de la législation ou de la réglementation ; ou * en cas d’enquête menée par une action en justice ou une intervention gouvernementale ; et / ou * le compte est considéré, à l’entière appréciation du Propriétaire, pour une raison ou une autre, être inadéquat ou offensant ou en violation avec le présent contrat.
Le contenu disponible sur Boggi.com est protégé par la législation en vigueur sur les droits de propriété intellectuelle et les traités internationaux y afférents. Sauf indication contraire, leur utilisation est autorisée exclusivement dans les limites déterminées dans la présente clause.
Le Propriétaire accorde à l’Utilisateur, pendant toute la durée de l’Accord, une licence personnelle, incessible et non exclusive pour l’utilisation de ces contenus. Cette licence est uniquement destinée à un usage personnel de ce contenu, jamais à son usage commercial, et est limitée à l’appareil de l’Utilisateur.
Par conséquent, l’Utilisateur ne peut copier, télécharger, partager (outre les limites déterminées ci-dessous), modifier, publier, transmettre, vendre, concéder une sous-licence, éditer, transférer ou céder à des tiers ou créer des produits dérivés des contenus, même ceux des tiers, disponibles sur Boggi.com, ni permettre à un tiers de le faire par son biais ou grâce à son appareil, même à son insu.
Lorsque Boggi.com l’indique explicitement, l’Utilisateur peut être autorisé, uniquement pour un usage personnel, à télécharger, copier ou partager des contenus disponibles sur Boggi.com, pour son seul usage personnel et à condition que les attributions de droits d’auteur et toutes les autres attributions demandées par le Propriétaire soient correctement indiquées.
L’Utilisateur peut utiliser des services ou des contenus de tiers inclus dans Boggi.com, mais il doit connaître les conditions de ces tiers et leur avoir donné son consentement. En aucun cas le Propriétaire ne sera tenu responsable en ce qui concerne le bon fonctionnement ou la disponibilité, ou les deux, des services tiers.
Le Service doit exclusivement être utilisé conformément aux présentes conditions générales.
L’Utilisateur ne peut pas :
Chaque commande passée constitue une offre d’achat des produits. Les commandes sont sujettes à la disponibilité des produits et à l’acceptation discrétionnaire du Propriétaire. Les Utilisateurs doivent sélectionner les produits et finaliser leur commande après avoir attentivement vérifié les informations énoncées dans le récapitulatif de la commande. La commande est passée lorsqu’elle est confirmée, sous réserve du réglement du prix, des taxes et frais de livraison et autres frais énoncés dans le récapitulatif de la commande.
La Confirmation du traitement de la Commande ne vaut pas acceptation de la commande. Suite à la réception de la Commande le Titulaire enverra à l’Utilisateur un mail de Confirmation de Commande qui indique seulement qu’il a reçu la commande et l’a soumis au processus de vérification des données et de disponibilité des produits. Le Titulaire se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande, en communiquant à l’Utilisateur à l’adresse e-mail associée à son achat, l’éventuelle indisponibilité d’un ou plusieurs des produits commandés. Si,en raison de désagréments ou d’autres inconvénients, le prix indiqué sur le site est inférieur au prix de vente correct d’un produit, le Titulaire pourra contacter l’Utilisateur pour vérifier s’il souhaite également acheter le produit au prix correct ou pourra ne pas accepter la commande.
Dans ces cas, le Titulaire remboursera le prix et les frais d’expédition supportés par l’Utilisateur. Le contrat de vente ne pourra être conclu qu’avec l’envoi par le Titulaire d’un e-mail confirmant l’acceptation de la proposition d’achat de l’Utilisateur et contenant également les informations relatives à l’expédition du produit ("Confirmation d’expédition").
Boggi.com utilise des outils de tierces parties pour traiter les demandes de paiement et n’est en aucune manière en contact avec les informations fournies relatives au paiement (telle que la carte de crédit).
Tous les frais liés aux refus de paiement devront être pris en charge par l'Utilisateur.
Le Propriétaire se réserve le droit, à sa seule et unique appréciation, d’offrir des réductions ou des offres pendant une période limitée. Les conditions de ces réductions ou offres seront chaque fois indiquées sur la page d’information correspondante de Boggi.com. Chaque réduction ou offre sera valable pour une durée déterminée ou, le cas échéant, jusqu’à l’épuisement des stocks. Si la réduction ou l’offre ne dure que pour une durée limitée, cette durée se réfère au fuseau horaire du Propriétaire, comme indiqué dans le présent document.
Le Propriétaire se réserve également le droit, à sa seule et absolue discrétion, d'offrir des réductions ou des offres, y compris au moyen de bons de réduction téléchargeables en ligne (« Code de bon de réduction »).
Dans le cas où l'offre est faite par un bon de réduction, les conditions d'utilisation sont celles énoncées dans la section suivante relative à l'utilisation du Code de bon de réduction dans le présent document.
Sauf indication contraire, les conditions suivantes s’appliquent à l’utilisation des Bons de réduction. * Un Coupon de réduction est valable pour une seule personne et peut être utilisé une seule fois selon les modalités et à la date précisée dans les instructions présentes sur le site web ou jointes au Coupon de réduction. * Le Coupon de réduction doit être utilisé exclusivement pendant la période indiquée pour l’offre. Après cette période, le Coupon de réduction expirera automatiquement sans aucune possibilité pour l’Utilisateur de faire une réclamation. * En cas d’utilisation pour des services autres que ceux proposés dans l’offre initiale, l’Utilisateur n’a le droit à aucun crédit, remboursement ni aucune indemnisation s’il existe une différence entre la valeur d’origine de l’offre et la valeur de rachat.
Si un acte illégal est commis, le Propriétaire peut légitimement refuser de s’acquitter de ses obligations contractuelles et se réserve expressément le droit de prendre des mesures juridiques appropriées pour protéger ses droits et ses intérêts.
Les livraisons se font durant les heures normales de travail à l’adresse indiquée par l’Utilisateur et de la façon spécifiée sur le récapitulatif de la commande.
À la livraison, l’Utilisateur doit vérifier le contenu et indiquer toute anomalie sur le formulaire de livraison.
Si les produits n’ont pas été récupérés par l’Utilisateur dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés au Propriétaire qui remboursera le prix d’achat mais pas les frais de livraison. Le Propriétaire ne peut être tenu responsable d’erreurs de livraison résultant de renseignements inexacts ou incomplets fournis par l’Utilisateur lors de la finalisation de la commande, de tout dommage causé au produit après le dépôt du produit auprès d’une société de livraison choisie par l’Utilisateur ou de délais de livraison attribuables à ladite société de livraison.
Les commandes sont traitées de 9 h 00 à 17 h 00 HEC du lundi au vendredi. Les commandes passées après 17 heures le vendredi seront traitées le lundi suivant.
De plus amples informations sur la livraison des produits, les pays d'expédition et leur délai, ainsi que les coursiers utilisés, figurent à l'adresse suivante.
Sauf indication contraire, les prix comprennent les taxes applicables.
Les frais de livraison sont uniquement affichés une fois la commande achevée et, sauf indication contraire, ils ne sont pas fixes.
Ils peuvent en effet varier, même de manière significative, selon la destination choisie par l'Utilisateur. En cas d'expédition à l'étranger, des frais de douane ou d'importation seront ajoutés aux frais de livraison, et ils seront à la charge de l'Utilisateur et facturés lorsque le colis aura atteint le pays de destination. Le Propriétaire n'a aucune responsabilité ni aucune possibilité d'intervenir par rapport à ces frais qui n'entrent pas dans le cadre de sa sphère de contrôle.
Dans certaines cas, l'Utilisateur peut utiliser le service de paiement à la livraison, auquel cas le coursier collecte le montant dû au nom et pour le compte de Boggi.com.
Le paiement à la livraison est possible pour les commandes dont la valeur totale n'excède pas 3 000,00 euros et, dans tous les cas, dans la limite autorisée pour les transactions en espèces.
Les dispositions de la section « Livraison » s'appliquent, lorsqu'elles sont compatibles.
En cas d’achat de produits ou de services via Boggi.com, l’Utilisateur a le droit de mettre un terme au contrat, sans motif, dans un délai de 30 jours. Le délai de rétractation expire 30 jours après le jour où l’Utilisateur ou une partie tierce (autre que le transporteur et qui est désignée par l’Utilisateur) prend physiquement possession des produits.
Pour exercer le droit de rétractation, l’Utilisateur est obligé d’informer le Propriétaire de sa décision de rétractation en envoyant une déclaration claire et sans équivoque aux personnes désignées.
À cette fin, un modèle de formulaire de rétractation fourni au sein de la section « définitions » de ce document est disponible à l'Utilisateur. Les Utilisateurs sont néanmoins libres d'exprimer leur souhait de se rétracter dans une manière équivalente. L'Utilisateur peut notamment exercer son droit de rétractation conformément aux instructions données à l'adresse suivante.
Si l'Utilisateur dénonce le présent contrat, il lui est demandé de renvoyer les marchandises et de les livrer au Propriétaire dans un délai raisonnable et dans tous les cas dans les 14 jours à compter de la date de notification de la rétractation. Le délai est respecté si l'Utilisateur renvoie les marchandises avant l'expiration de la période de 14 jours.
Le Propriétaire doit rembourser tous les paiements reçus, compris des frais de livraison (sauf les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard, et dont les frais auraient dû être moindres), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard dans un délai de quatorze jours suivant la date de communication au Propriétaire de la décision de l’Utilisateur de se rétracter du présent contrat, sous réserve de ce qui est prévu ci-après.
À moins que l'Utilisateur ne demande le remplacement des marchandises en même temps que l'exercice du droit de rétractation, les frais de retour des marchandises lui sont toujours facturés.
Les produits retournés qui sont endommagés ou qui ont été utilisés autrement que dans le but indiqué, la nature, les caractéristiques et les fonctions inhérentes seront remboursés après une déduction de la perte de valeur résultant de ce dommage ou de cette utilisation. Aucun remboursement ne sera effectué lorsque la perte de valeur sera égale à la totalité de la valeur.
Il est demandé à l’Utilisateur de renvoyer les marchandises en joignant une copie du bordereau de livraison reçu.
Le droit de rétractation est dans tous les cas exclu pour :
Si l’une des exceptions ci-dessus s’applique aux marchandises achetées, l’Utilisateur ne peut exercer son droit de rétractation.
Les clauses relatives à l’exercice du droit de rétractation et ses conséquences et exceptions s’appliquent exclusivement aux Utilisateurs considérés comme des consommateurs, c’est-à-dire les Utilisateurs agissant à des fins étrangères à leur activité professionnelle ou commerciale (ou activité entrepreneuriale).
L’Utilisateur qui achète à titre de consommateur a droit à une garantie de conformité pour les produits et services achetés, d’une durée de 24 mois à compter de l’achat, sous réserve qu’un avis énonçant les défauts relevés soit remis au propriétaire dans les deux mois suivant leur découverte.
Pour exercer le droit de garantie, l’Utilisateur doit contacter le Propriétaire à l’aide des coordonnées contenues dans le présent document et fournir une description précise du défaut.
Si le produit n’est pas conforme à la description, l’Utilisateur a le droit d’obtenir une réparation ou un remplacement du produit.
L’Utilisateur a également le droit de demander une réduction de prix adéquate ou la résiliation du contrat dans les cas suivants :
L’Utilisateur est tenu de renvoyer les produits défectueux.
L’Utilisateur accepte de couvrir et de dégager le Propriétaire et ses filiales, affiliés, dirigeants, directeurs, représentants, partenaires de marque, partenaires commerciaux et employés, selon le cas, de toute responsabilité en cas de réclamation ou de demande, y compris, sans limitation, les honoraires et frais d’avocat raisonnables, déposée par un tiers en raison du contenu de l’Utilisateur, de l’utilisation ou de la connexion au Service, de la violation des présentes conditions ou des droits d’un tiers.
Boggi.com et toutes les fonctions accessibles par Boggi.com sont mises à la disposition des Utilisateurs selon les conditions générales de l’Accord, sans aucune garantie expresse ou tacite non exigée par la législation. Notamment, il n’existe aucune garantie d’adéquation des services offerts aux objectifs spécifiques de l’Utilisateur.
Boggi.com et les fonctions accessibles à travers Boggi.com sont utilisées par les Utilisateurs à leurs risques et périls et sous leur propre responsabilité.
Le Propriétaire est notamment tenu responsable, dans les limites du droit applicable, des préjudices contractuels et non-contractuels aux Utilisateurs ou aux tiers seulement par intention ou négligence grave, lorsque ceux-ci résultent immédiatement et directement de l’activité de Boggi.com. Par conséquent, le Propriétaire ne sera pas tenu pour responsable de :
Afin de garantir aux Utilisateurs la meilleure utilisation du service, le Propriétaire se réserve le droit d’interrompre le service pour cause de maintenance ou en raison des mises à jour du système, en informant les Utilisateurs par des mises à jour constantes publiées sur Boggi.com.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie de Boggi.com et de son Service sans l’autorisation écrite préalable du Propriétaire, accordée soit directement, soit grâce à un programme de revente approprié.
Le Propriétaire pourra tolérer une revente réalisée sur une base individuelle; toute forme de revente de masse est expressément exclue.
Pour plus d’informations sur l’utilisation de ses données personnelles, l’Utilisateur doit consulter la politique de confidentialité de Boggi.com, qui est considérée par les présentes comme faisant partie des présentes conditions.
Toutes les marques déposées, nominales ou figuratives, et les marques de commerce, les dénominations commerciales, les marques de service, les marques verbales, les illustrations, les images ou les logos qui apparaissent relativement à Boggi.com, sont et demeureront la propriété exclusive du Propriétaire ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation en vigueur sur les brevets et par les traités internationaux s'y rapportant.
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Une exception à cette règle s’applique dans le cas où la législation prévoit un lieu unique de compétence pour les consommateurs.
Les consommateurs résidant en Europe doivent être conscients du fait que la Commission européenne a mis en place une plate-forme en ligne pour la résolution alternative des litiges qui fournit une méthode à l'amiable ayant pour but de résoudre tout litige lié et découlant de contrats de vente et de services en ligne. Par conséquent, si vous êtes un consommateur européen, vous pouvez utiliser cette plate-forme pour résoudre tout litige découlant du contrat en ligne conclu avec le Propriétaire. La plate-forme est disponible à partir du lien suivant.
Le Propriétaire est disponible pour toute question via l'adresse électronique indiquée dans les informations relatives au Propriétaire, dans le présent document.
Les présentes Conditions générales ont été rédigées et révisées en langue italien. Toute traduction dans une langue autre que l’italien doit être considérée comme une simple traduction. En cas de divergence ou d’incohérence, le texte en langue italien prévaut en tout état de cause.