Bienvenue sur la politique de cookies de https://mondevisfacile.fr/. La présente politique vous aidera à comprendre quels cookies et technologies de traçage nous utilisons, la façon dont nous les utilisons et quels sont vos droits à cet égard.
Le présent document informe les Utilisateurs des technologies permettant à cette Application d’atteindre les finalités décrites ci-dessous. Ces technologies permettent au Propriétaire d’accéder à des informations et de les stocker (à l’aide d’un Cookie, par exemple) ou d’utiliser des ressources (en exécutant un script, par exemple) sur l’appareil d’un Utilisateur lorsque celui-ci interagit avec cette Application.
Par souci de simplification, toutes ces technologies sont définies comme étant des « Traqueurs » dans le présent document, à moins qu’il n’existe une raison de les différencier.
Par exemple, bien que les Cookies puissent être utilisés à la fois sur les navigateurs Internet et mobiles, il serait inexact de parler de Cookies dans le contexte des applications mobiles car ce sont des traqueurs basés sur un navigateur. C’est pourquoi, dans ce document, le terme Cookies n’est utilisé que lorsqu’il est spécifiquement destiné à indiquer ce type spécifique de Traqueur.
Certaines des finalités pour lesquelles les Traqueurs sont utilisés peuvent nécessiter le consentement de l’Utilisateur. Lorsque le consentement est donné, il peut être librement retiré à tout moment en suivant les instructions fournies dans le présent document.
Cette Application utilise des Traqueurs gérés directement par le Propriétaire (les Traqueurs dits « de première partie ») et les Traqueurs qui activent les services fournis par un tiers (les Traqueurs dits « tiers »). Sauf indication contraire dans le présent document, les fournisseurs tiers peuvent accéder aux Traqueurs gérés par eux-mêmes.
Les périodes de validité et d’expiration des Cookies et d’autres Traqueurs similaires peuvent varier en fonction de la durée de vie définie par le Propriétaire ou le fournisseur concerné. Certains expirent à la fin de la session de navigation de l’Utilisateur.
Outre ce qui est précisé dans les descriptions de chacune des catégories ci-dessous, les Utilisateurs peuvent trouver des informations plus précises et actualisées concernant la description sur la durée de vie ainsi que toute autre information utile – comme la présence d’autres Traqueurs – dans les politiques de confidentialité des fournisseurs tiers respectifs, mises en lien, ou en contactant le Propriétaire.
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Webflow est une plateforme proposée par Webflow, Inc. qui permet au Propriétaire de concevoir, d'exécuter et d'héberger cette Application. Webflow est hautement personnalisable et peut héberger des sites web allant des simples blogs aux plateformes d'e-commerce complexes.
Cloudflare est un service d’optimisation et de répartition du trafic offert par Cloudflare Inc. La façon dont Cloudflare est intégré signifie qu'il filtre l'ensemble du trafic par l'entremise de cette Application, p. ex. la communication entre cette Application et le navigateur de l'Utilisateur tout en permettant aussi que les données analytiques de cette Application soient collectées.
Google Tag Manager est un service de gestion de balises fourni par Google LLC.
Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, consultez sa politique concernant les partenaires et sa page sur les données d’entreprise.
Supabase est un service d’hébergement et de backend fourni par Supabase, Inc.
Privacy Controls and Cookie Solution d'iubenda permet au Propriétaire de recueillir et de stocker les préférences des Utilisateurs relatives au traitement des informations personnelles et notamment à l'utilisation de Cookies et autres Traqueurs sur cette Application.
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L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de cette Application. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à cette Application ou après avoir effectué un achat.
Cette Application utilise des Traqueurs pour améliorer la qualité de l’expérience utilisateur et permettre les interactions avec le contenu, les réseaux et les plateformes externes.
Lorsque vous saisissez un numéro SIREN/SIRET ou un nom d'entreprise sur notre site (formulaire d'inscription, demande de devis, création de compte), nous interrogeons la base SIRENE mise à disposition par l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques), 88 avenue Verdier, 92541 Montrouge Cedex, France.
Finalité : Pré-remplir et vérifier automatiquement les informations de votre entreprise (raison sociale, adresse, code APE, forme juridique, état d'activité) afin de vous faire gagner du temps et de fiabiliser nos données.
Données concernées : SIREN, SIRET, dénomination sociale, adresse de l'établissement, code NAF/APE, catégorie juridique, état administratif, tranche d'effectif. Pour les entrepreneurs individuels (catégorie juridique 1000), ces données peuvent inclure les nom et prénom de l'exploitant lorsqu'il a opté pour la diffusion publique.
Source des données : Les informations issues de la base SIRENE sont des données publiques diffusées en open data par l'INSEE, conformément aux articles R123-220 et suivants du Code de commerce. Cette information est fournie au titre de l'article 14 du RGPD (collecte indirecte de données).
Base légale :
Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) à fiabiliser les données d'entreprise saisies sur notre site et à prévenir les erreurs de facturation.
Exécution de mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD) lorsque la vérification est nécessaire à l'établissement d'un devis ou d'un contrat.
Hébergement : Les serveurs de l'INSEE sont situés en France. Aucun transfert hors Union européenne n'est effectué.
Respect du droit d'opposition à la diffusion : Conformément à l'article R123-232-1 du Code de commerce et à l'article 21 du RGPD, certaines entreprises (essentiellement les entrepreneurs individuels) peuvent s'opposer à la diffusion publique de leurs données. Lorsqu'une entité a un statut de « diffusion partielle », nous masquons automatiquement les informations protégées (nom, prénom, adresse précise) et ne les utilisons jamais à des fins de prospection commerciale.
Durée de conservation : Les données issues de la base SIRENE ne sont pas conservées en miroir : elles sont consultées en temps réel et seules les informations nécessaires à votre dossier (devis, facture, compte client) sont enregistrées dans nos systèmes, pour la durée de la relation contractuelle puis selon les obligations légales applicables (notamment 10 ans pour les pièces comptables – art. L.123-22 du Code de commerce).
Vos droits auprès de l'INSEE : Vous pouvez exercer ou lever votre droit d'opposition à la diffusion de vos données SIRENE directement auprès de l'INSEE :
Téléprocédure officielle : https://statut-diffusion-sirene.insee.fr
Informations RGPD INSEE : https://www.insee.fr/fr/information/3719162
Contact RGPD INSEE : contact-rgpd@insee.fr
Vos droits auprès de nous : Vous pouvez à tout moment demander l'accès, la rectification ou la suppression des données INSEE associées à votre dossier en nous écrivant à [ton adresse de contact DPO/privacy].
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Google Analytics 4 est un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de cette Application, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire. Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Pour en savoir plus, les utilisateurs peuvent consulter la documentation officielle de Google.
Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, consultez sa politique concernant les partenaires et sa page sur les données d’entreprise.
Cette Application utilise des Traqueurs pour fournir des publicités personnalisées ou un contenu de marketing personnalisé, et mesurer leur performance.
Loops (e-mailing marketing)Éditeur : Astrodon Corporation (« Loops »), société de droit américain, opérant le service accessible sur loops.so.Finalité du traitement : Envoi de communications marketing, newsletters, e-mails de cycle de vie produit et notifications relatives à nos services. Segmentation de l'audience, suivi des ouvertures, clics et désinscriptions pour mesurer la performance des campagnes.Catégories de données transmises :
Adresse e-mail
Prénom / nom (si renseignés)
Identifiant utilisateur interne
Données comportementales (ouvertures, clics, désabonnements)
Métadonnées techniques (user-agent, horodatage, IP au moment de l'interaction e-mail)
Attributs de segmentation (langue, pays, statut d'abonnement, plan, etc.)
Base légale (RGPD) :
Consentement de la personne concernée (art. 6.1.a RGPD) pour les e-mails marketing à destination des prospects.
Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) ou exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) pour les e-mails transactionnels et relationnels adressés à nos clients existants.
Localisation et transfert hors UE : Les données sont hébergées sur les serveurs de Loops situés aux États-Unis. Ce transfert hors de l'Espace économique européen est encadré par :
la signature d'un Data Processing Agreement (DPA) avec Loops ;
les Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission européenne (art. 46 RGPD) ;
les certifications SOC 2 Type II et ISO 27001:2022 de Loops, ainsi que le chiffrement TLS 1.2+ en transit et AES-256 au repos.
Sous-traitants ultérieurs : La liste à jour des sous-traitants de Loops est disponible sur loops.so/subprocessors.Durée de conservation : Les données sont conservées tant que la personne reste abonnée à nos communications. En cas de désinscription, l'adresse est conservée en liste de suppression pour éviter tout réenvoi, conformément à l'art. 21 RGPD. Les données des comptes inactifs sont supprimées au plus tard 3 ans après le dernier contact.Droits de l'utilisateur : Chaque e-mail contient un lien de désinscription en un clic. L'utilisateur peut également exercer ses droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition en écrivant à [ton adresse de contact DPO/privacy].Politique de confidentialité de Loops : https://loops.so/privacy
DPA de Loops : https://loops.so/dpa
Attio (CRM)
Éditeur : Attio Limited (anciennement F Stack Limited), société de droit britannique dont le siège social est situé 42 St John's Square, 2nd Floor, London, EC1M 4EA, Royaume-Uni.
Finalité du traitement : Gestion de la relation client et prospect (CRM) — centralisation des contacts, suivi du cycle de vente, enrichissement des fiches, historisation des échanges, segmentation commerciale, attribution des leads, automatisation des tâches commerciales et reporting.
Catégories de données transmises :
Données d'identification : nom, prénom, fonction, entreprise
Coordonnées professionnelles : e-mail, téléphone, adresse postale
Données relationnelles : historique des échanges, e-mails synchronisés, notes, tâches, rendez-vous
Données entreprise : raison sociale, SIREN/SIRET, secteur, taille, site web (via enrichissements Insee / Pappers le cas échéant)
Données comportementales : statut dans le pipeline, source d'acquisition, engagement
Métadonnées techniques liées à l'utilisation de la plateforme par nos collaborateurs
Base légale (RGPD) :
Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) pour la prospection B2B et la tenue d'un fichier prospects/clients dans le cadre de notre activité commerciale.
Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) pour les données relatives à nos clients existants.
Obligation légale (art. 6.1.c RGPD) pour les données comptables liées à la facturation.
Localisation et transfert hors UE : Attio est éditeur de droit britannique. Le Royaume-Uni bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne (28 juin 2021), permettant les transferts de données depuis l'EEE sans formalité supplémentaire. Les données sont hébergées dans des centres de données situés dans l'Union européenne. Les éventuels sous-traitants situés hors EEE/UK sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission européenne (art. 46 RGPD).
Sous-traitants ultérieurs : Attio peut recourir à des fournisseurs tiers, notamment des modèles d'IA (Google, OpenAI, Anthropic) pour les fonctionnalités d'enrichissement et d'assistance. La liste à jour est disponible dans le DPA d'Attio.
Garanties de sécurité :
Chiffrement des données en transit (TLS) et au repos
Certifications SOC 2 et ISO 27001 (disponibles sur demande pour les comptes Enterprise)
Data Processing Addendum (DPA) signé avec Attio
Durée de conservation :
Prospects : 3 ans à compter du dernier contact (recommandation CNIL pour la prospection B2B).
Clients : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis archivage selon les obligations légales (notamment 10 ans pour les pièces comptables — art. L.123-22 du Code de commerce).
Suppression sur demande ou à expiration de la durée de conservation applicable.
Droits de l'utilisateur : Toute personne dont les données figurent dans notre CRM dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité, d'opposition (notamment au profilage et à la prospection), ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Ces droits s'exercent à l'adresse [ton adresse de contact DPO/privacy].
Politique de confidentialité d'Attio : https://attio.com/legal/privacy
DPA d'Attio : https://attio.com/legal/data-processing-addendum
Lorsque vous saisissez un numéro SIREN/SIRET ou un nom d'entreprise sur notre site (formulaire d'inscription, demande de devis, création de compte), nous interrogeons la base SIRENE mise à disposition par l'INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques), 88 avenue Verdier, 92541 Montrouge Cedex, France.
Finalité : Pré-remplir et vérifier automatiquement les informations de votre entreprise (raison sociale, adresse, code APE, forme juridique, état d'activité) afin de vous faire gagner du temps et de fiabiliser nos données.
Données concernées : SIREN, SIRET, dénomination sociale, adresse de l'établissement, code NAF/APE, catégorie juridique, état administratif, tranche d'effectif. Pour les entrepreneurs individuels (catégorie juridique 1000), ces données peuvent inclure les nom et prénom de l'exploitant lorsqu'il a opté pour la diffusion publique.
Source des données : Les informations issues de la base SIRENE sont des données publiques diffusées en open data par l'INSEE, conformément aux articles R123-220 et suivants du Code de commerce. Cette information est fournie au titre de l'article 14 du RGPD (collecte indirecte de données).
Base légale :
Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) à fiabiliser les données d'entreprise saisies sur notre site et à prévenir les erreurs de facturation.
Exécution de mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD) lorsque la vérification est nécessaire à l'établissement d'un devis ou d'un contrat.
Hébergement : Les serveurs de l'INSEE sont situés en France. Aucun transfert hors Union européenne n'est effectué.
Respect du droit d'opposition à la diffusion : Conformément à l'article R123-232-1 du Code de commerce et à l'article 21 du RGPD, certaines entreprises (essentiellement les entrepreneurs individuels) peuvent s'opposer à la diffusion publique de leurs données. Lorsqu'une entité a un statut de « diffusion partielle », nous masquons automatiquement les informations protégées (nom, prénom, adresse précise) et ne les utilisons jamais à des fins de prospection commerciale.
Durée de conservation : Les données issues de la base SIRENE ne sont pas conservées en miroir : elles sont consultées en temps réel et seules les informations nécessaires à votre dossier (devis, facture, compte client) sont enregistrées dans nos systèmes, pour la durée de la relation contractuelle puis selon les obligations légales applicables (notamment 10 ans pour les pièces comptables – art. L.123-22 du Code de commerce).
Vos droits auprès de l'INSEE : Vous pouvez exercer ou lever votre droit d'opposition à la diffusion de vos données SIRENE directement auprès de l'INSEE :
Téléprocédure officielle : https://statut-diffusion-sirene.insee.fr
Informations RGPD INSEE : https://www.insee.fr/fr/information/3719162
Contact RGPD INSEE : contact-rgpd@insee.fr
Vos droits auprès de nous : Vous pouvez à tout moment demander l'accès, la rectification ou la suppression des données INSEE associées à votre dossier en nous écrivant à [ton adresse de contact DPO/privacy].
Loops (e-mailing marketing)Éditeur : Astrodon Corporation (« Loops »), société de droit américain, opérant le service accessible sur loops.so.Finalité du traitement : Envoi de communications marketing, newsletters, e-mails de cycle de vie produit et notifications relatives à nos services. Segmentation de l'audience, suivi des ouvertures, clics et désinscriptions pour mesurer la performance des campagnes.Catégories de données transmises :
Adresse e-mail
Prénom / nom (si renseignés)
Identifiant utilisateur interne
Données comportementales (ouvertures, clics, désabonnements)
Métadonnées techniques (user-agent, horodatage, IP au moment de l'interaction e-mail)
Attributs de segmentation (langue, pays, statut d'abonnement, plan, etc.)
Base légale (RGPD) :
Consentement de la personne concernée (art. 6.1.a RGPD) pour les e-mails marketing à destination des prospects.
Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD) ou exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD) pour les e-mails transactionnels et relationnels adressés à nos clients existants.
Localisation et transfert hors UE : Les données sont hébergées sur les serveurs de Loops situés aux États-Unis. Ce transfert hors de l'Espace économique européen est encadré par :
la signature d'un Data Processing Agreement (DPA) avec Loops ;
les Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission européenne (art. 46 RGPD) ;
les certifications SOC 2 Type II et ISO 27001:2022 de Loops, ainsi que le chiffrement TLS 1.2+ en transit et AES-256 au repos.
Sous-traitants ultérieurs : La liste à jour des sous-traitants de Loops est disponible sur loops.so/subprocessors.Durée de conservation : Les données sont conservées tant que la personne reste abonnée à nos communications. En cas de désinscription, l'adresse est conservée en liste de suppression pour éviter tout réenvoi, conformément à l'art. 21 RGPD. Les données des comptes inactifs sont supprimées au plus tard 3 ans après le dernier contact.Droits de l'utilisateur : Chaque e-mail contient un lien de désinscription en un clic. L'utilisateur peut également exercer ses droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition en écrivant à [ton adresse de contact DPO/privacy].Politique de confidentialité de Loops : https://loops.so/privacy
DPA de Loops : https://loops.so/dpa
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