Politique de confidentialité de www.skovtail.it

Bienvenue sur la politique de confidentialité de www.skovtail.it. La présente politique vous aidera à comprendre quelles données nous recueillons, pourquoi nous les recueillons et quels sont vos droits à cet égard.

Dernière mise à jour : 19 juillet 2025 - Télécharger le PDF

Résumé

Données que nous recueillons automatiquement

Nous recueillons automatiquement des données auprès de vous, par exemple lorsque vous visitez www.skovtail.it.

  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
  • informations sur l'appareil
  • langue
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Des tiers de confiance nous aident à les traiter

Façon dont nous les utilisons

  • Contacter l'Utilisateur
  • Gestion des activités liées à la productivité
  • Gestion des paiements
  • Accès aux comptes des services tiers
  • Autres informations sur les Données Personnelles
  • Services de plateforme et hébergement
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Inscription et authentification
  • Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
  • Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles

Données que vous nous donnez

Nous recueillons les données que vous nous donnez, par exemple lorsque vous vous abonnez à notre newsletter.

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  • informations de paiement
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Des tiers de confiance nous aident à les traiter

Façon dont nous les utilisons

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  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Autres informations sur les Données Personnelles
  • Transfert de Données hors de l’UE

Propriétaire et Responsable du traitement

Ashborne di Artioli Giacomo - Via 25 Aprile 1945, 15 - 41012 Carpi, Italia

Courriel de contact du Propriétaire : info@skovtail.it

Type de Données que nous recueillons

Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers :

  • adresse électronique
  • Données d'utilisation
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  • informations de paiement
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  • nom de famille
  • contact details
  • informations sur l'appareil
  • langue
  • zone géographique
  • divers types de Données
  • Accès complet
  • Autorisation des contacts
  • Autorisation du téléphone
  • Autorisation d’accès aux appels

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Temps de conservation

Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.

Finalités du traitement

Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :

  • Contacter l'Utilisateur
  • Gestion des activités liées à la productivité
  • Gestion des paiements
  • Accès aux comptes des services tiers
  • Services de plateforme et hébergement
  • Gestion des contacts et envoi de messages
  • Inscription et authentification
  • Transfert de Données hors de l’UE
  • Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
  • Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Accès aux comptes des services tiers

Ce type de services donnent à ce site Web accès aux Données de votre compte sur un service tiers et lui permettent d’exécuter des actions avec celui-ci. Ces services ne sont pas activés automatiquement mais requièrent l’autorisation expresse de l’Utilisateur.

Stripe Inc

Accès au compte Stripe

Entreprise: Stripe Inc

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +5

Ce service permet à ce site Web de se connecter au compte de l’Utilisateur sur Stripe, fourni par Stripe, Inc.

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Service fourni par:

Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles

Ce site Web nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées ci-après.

Autorisations du dispositif pour accéder aux Données personnelles

Données personnelles traitées : Autorisation des contacts +2

Ce site Web nécessite certaines autorisations des Utilisateurs qui lui permettent d’accéder aux Données du dispositif des Utilisateurs, présentées dans le présent document.

Données personnelles traitées :
  • Autorisation des contacts
  • Autorisation du téléphone
  • Autorisation d’accès aux appels

Contacter l'Utilisateur

Formulaire de contact

Données personnelles traitées : adresse électronique +1

En complétant le formulaire de contact avec ses informations, l'utilisateur autorise ce site Web à utiliser ces données pour répondre aux demandes (comme les devis, et toute autre demande).

Données personnelles traitées :
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Liste de distribution ou newsletter

Données personnelles traitées : adresse électronique +2

L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de ce site Web. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à ce site Web ou après avoir effectué un achat.

Données personnelles traitées :
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Gestion des activités liées à la productivité

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les tâches, la collaboration et, de manière générale, les activités liées à la productivité. En utilisant ce type de service, les Données des Utilisateurs seront traitées et pourront être conservées en fonction de la finalité de l’activité en question.
Ces services peuvent être intégrés à une large gamme de services tiers, annoncés dans la présente politique de confidentialité, pour permettre au Propriétaire d’importer ou d’exporter les Données nécessaires à l’activité en question.

Google LLC

Gmail

Entreprise: Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation

Gmail est un service qui gère les communications par courriel proposé par Google LLC. Ces communications par courriel ne sont pas analysées par Google à des fins publicitaires. En outre, Google ne recueille ni n’utilise les données de ce service à des fins publicitaires de quelque manière que ce soit.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
Service fourni par:

Gestion des contacts et envoi de messages

Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur. Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.

Mailgun, Inc.

Mailgun

Entreprise: Mailgun, Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +2

Mailgun est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par Mailgun, Inc.

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Service fourni par:

Gestion des paiements

A moins que précisé autrement, ce site Web traite tous paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou autres moyens, en passant par des fournisseurs de services de paiement extérieurs. En général et sauf énoncé autrement, les Utilisateurs sont priés de fournir leurs détails du paiement et informations personnelles directement aux dits-fournisseurs de services de paiement.
Ce site Web n’est pas impliquée dans la collecte et le traitement de telles informations : au lieu de cela elle ne fait que recevoir une notification des dits-fournisseur de services de paiement, indiquant si le paiement a bien été complété.

Apple Inc.

Apple Pay

Entreprise: Apple Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +2

Apple Pay est un service de paiement proposé par Apple Inc., qui autorise les Utilisateurs à effectuer des paiements en utilisant leurs téléphones mobiles.

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Service fourni par:
Klarna AB

Klarna

Entreprise: Klarna AB

Lieu de traitement : Suède

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +2

Klarna est un service de paiement offert par Klarna AB.

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Service fourni par:
Mastercard Inc.

Mastercard

Entreprise: Mastercard Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +3

Mastercard est un service de paiement offert par Mastercard Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.

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Service fourni par:
ce site Web

Paiement par virement bancaire

Entreprise: ce site Web

Données personnelles traitées : informations de paiement

Dans le cas où le mode de paiement choisi est un virement bancaire sur le compte courant indiqué par ce site Web, le Propriétaire collectera les détails du paiement de l’Utilisateur, c’est-à-dire son numéro de compte courant, le code SWIFT, la banque et le nom de l’expéditeur. Ces données seront collectées et traitées exclusivement dans le cadre de la transaction et à des fins de facturation.

Données personnelles traitées :
  • informations de paiement
Service fourni par:
  • ce site Web
Paypal

PayPal

Entreprise: Paypal

Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal

Données personnelles traitées : adresse électronique +3

PayPal est un service de paiement offert par PayPal Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.

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Service fourni par:
Satispay Europe S.A.

Satispay

Entreprise: Satispay Europe S.A.

Lieu de traitement : Luxembourg

Données personnelles traitées : contact details +4

Satispay est un service de paiement offert par Satispay Europe S.A. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.

Données personnelles traitées :
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Service fourni par:
Stripe Inc

Stripe

Entreprise: Stripe Inc

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +4

Stripe est un service de paiement offert par Stripe Inc.

Données personnelles traitées :
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Service fourni par:
Visa Inc.

Visa

Entreprise: Visa Inc.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +3

Visa est un service de paiement offert par Visa Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.

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Service fourni par:
American Express Company

American Express

Entreprise: American Express Company

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +3

American Express est un service de paiement offert par American Express Company qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.

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Service fourni par:
Google LLC

Google Pay

Entreprise: Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : adresse électronique +5

Google Pay es un servicio de pagos prestado por Google LLC, que permite a los Usuarios realizar pagos online utilizando sus credenciales de Google.

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Service fourni par:

Inscription et authentification

L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise ce site Web à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés.
Selon la description ci-après, les tiers peuvent fournir des services d’inscription et d’authentification. En ce cas, ce site Web pourra accéder à des Données stockées par ces tiers à des fins d’inscription ou d’identification.
Certains services énumérés ci-dessous peuvent également collecter des Données Personnelles à des fins de ciblage et de profilage. Pour plus d’informations, veuillez consulter la description de chaque service.

Google LLC

Les authorisation d’accès de Gmail aux Données d’Utilisateur (OAuth addition)

Entreprise: Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Accès complet

Afin de fournir ses services, ce site Web utilise des cadres restreints pour Gmail qui permet l’accès au Données d’Utilisateurs reliés à ce service Google (comme indiqué ci-dessous). Cet accès est fourni par le Google LLC sous des termes stricts. Ci-dessous ce que cela signifie pour de telles Données d’Utilisateur :

L’utilisation de Données d’Utilisateurs est limitée à la fourniture et à l’amélioration des fonctions présentes sur l’interface pour l’Utilisateur final. Les Données d’Utilisateur ne seront pas utilisées pour servir aux publicités, dont les publicités de reciblage, personnalisées, ou fondées sur les intérêts. Les Données d’Utilisateurs seront transférées seulement si nécessaire, afin de fournir ou d’améliorer les fonctions présentes sur l’interface pour l’Utilisateur final et seulement en ce qui est nécessaire pour être en accord avec le Droit Applicable ou comme faisant partie d’une fusion, d’une acquisition, ou de la vente d’actifs avec préavis aux Utilisateurs. Les Données ne seront pas lisibles pour les Humains à moins que : le Propriétaire ait obtenu l’accord affirmatif de l’Utilisateur pour des messages spécifiques ; ce soit nécessaire pour des raisons de sécurité et/ou pour être en accord avec le Droit applicable, ou ; l’utilisation est limitée aux opérations internes et les Données (dont les dérivations) ont été agrégées et rendues anonymes.
Données personnelles traitées :
  • Accès complet
Service fourni par:

Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes

Ce type de services permet d’interagir avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web.
Les interactions et informations obtenus par ce site Web sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur ce site Web ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.

X Corp.

Le bouton poster et les widgets sociaux de X

Entreprise: X Corp.

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Le bouton poster et les widgets sociaux de X sont des services permettant d’interagir avec le réseau social X fourni par X Corp.

Données personnelles traitées :
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Service fourni par:
Google LLC

Bouton et widgets sociaux de YouTube

Entreprise: Google LLC

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation

Le bouton et les widgets sociaux de YouTube sont des services qui permettent l'interaction avec le réseau social YouTube fourni par Google LLC.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
Service fourni par:
Paypal

Bouton et widgets de PayPal

Entreprise: Paypal

Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +1

Le bouton et les widgets de PayPal sont des services qui permettent d'interagir avec la plate-forme PayPal fourni par PayPal Inc.

Données personnelles traitées :
  • Données d'utilisation
  • Traqueurs
Service fourni par:

Services de plateforme et hébergement

Ces services ont pour fonction l'hébergement et l'exécution des composants clés de ce site Web, permettant ainsi la mise à disposition de ce site Web depuis une plateforme unifiée. Ce type de plateforme offre un large éventail d'outils au Propriétaire – par exemple : les analyses, l'inscription des utilisateurs, la publication de commentaires, la gestion d'une base de données, l'e-commerce, le traitement des paiements – qui impliquent la collecte et la manipulation de Données personnelles.
Certains de ces services fonctionnent par l’intermédiaire de serveurs dispersés géographiquement, de sorte qu’il est difficile de déterminer l'emplacement réel où les Données personnelles sont stockées.

Squarespace, Inc

Squarespace

Entreprise: Squarespace, Inc

Lieu de traitement : États-Unis

Données personnelles traitées : Données d'utilisation +4

Squarespace est une plateforme proposée par Squarespace, Inc. qui permet au Propriétaire de concevoir, d'exécuter et d'héberger ce site Web. Squarespace est hautement personnalisable et peut héberger des sites web allant des simples blogs aux plateformes d'e-commerce complexes.

Données personnelles traitées :
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  • Traqueurs
  • zone géographique
Service fourni par:

Autres informations sur le traitement des Données personnelles

Cookies de préférence

Cookies de préférence stocke les préférences de l’Utilisateur détectées sur ce site Web dans le domaine local, comme, par exemple, son fuseau horaire et sa région.

Protection égale des Données des Utilisateurs

Ce site Web partage les Données des Utilisateurs uniquement avec des tiers soigneusement sélectionnés afin de garantir qu'ils offrent une protection identique ou égale des Données des Utilisateurs, comme indiqué dans la présente politique de confidentialité et requis par les lois applicables en matière de protection des données. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données et les pratiques en matière de confidentialité des tiers dans leurs politiques de confidentialité respectives.

Informations complémentaires pour les utilisateurs dans l'Union européenne

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :

  • les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
  • la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
  • le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
  • le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
  • le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Informations complémentaires sur la durée de conservation

Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.

Par conséquent :

  • Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
  • Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.

Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.

Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :

  • Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
  • S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
  • Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
  • Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
  • Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
  • Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
  • Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
  • Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Informations concernant le droit d'opposition au traitement

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.

Transfert de données à caractère personnel en dehors de l'Union européenne

Transfert de Données vers les pays qui garantissent les normes européennes

Si telle est la condition du transfert de Données, le transfert de Données personnelles de l'UE vers des pays tiers est effectué conformément à une décision d'adéquation de la Commission européenne. La Commission européenne adopte des décisions d'adéquation pour des pays spécifiques chaque fois qu'elle considère qu'un pays possède et fournit des normes de protection des Données personnelles comparables à celles établies par la législation européenne sur la protection des données. Les Utilisateurs peuvent trouver une liste mise à jour de toutes les décisions d'adéquation publiées sur le site Internet de la Commission européenne.

Informations complémentaires pour les utilisateurs en Suisse

Cette section s'applique aux Utilisateurs en Suisse et, pour ces utilisateurs, remplace toute autre information éventuellement divergente ou conflictuelle contenue dans la politique de confidentialité.

De plus amples détails concernant les catégories de données traitées, les finalités du traitement, les catégories de destinataires des données à caractère personnel, le cas échéant, la période de conservation et d'autres informations sur les données à caractère personnel figurent dans la section intitulée "Informations détaillées sur le traitement des Données à caractère personnel" dans le présent document.

Les droits des utilisateurs selon la loi fédérale suisse sur la protection des Données

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs données dans les limites de la loi, notamment les suivants:

  • le droit d'accès aux données à caractère personnel;
  • le droit de s'opposer au traitement de leurs Données personnelles (qui permet également aux utilisateurs d'exiger que le traitement des données personnelles soit limité, que les données personnelles soient supprimées ou détruites, que des divulgations spécifiques de données personnelles à des tiers soient interdites);
  • le droit de recevoir leurs Données à caractère personnel et de les transmettre à un autre responsable du traitement (portabilité des données);
  • le droit de demander la rectification de Données à caractère personnel incorrectes.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes sont gratuites et le Propriétaire y répondra dans les meilleurs délais, en fournissant aux Utilisateurs les informations requises par la loi.

Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données

Action en justice

Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur

Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.

Journaux système et maintenance

À des fins d'exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).

Informations non incluses dans la présente politique

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.

Modifications de la présente politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans ce site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.

Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.