Bienvenue sur la politique de confidentialité de silla.industries. La présente politique vous aidera à comprendre quelles données nous recueillons, pourquoi nous les recueillons et quels sont vos droits à cet égard.
Dernière mise à jour : 19 août 2026
Résumé
Données que nous recueillons automatiquement
Nous recueillons automatiquement des données auprès de vous, par exemple lorsque vous visitez silla.industries.
Interaction avec des plateformes de chat en direct
Compilation et exécution de cette Application
Publicité
Gestion des paiements
Accès aux comptes des services tiers
Recueil des préférences liées à la protection de la vie privée
Services de plateforme et hébergement
Protection contre les SPAM et les bots
Analyses
Gestion des activités liées à la productivité
Propriétaire et Responsable du traitement
Silla srl
Via Lisbona 44
35127 Padova (PD)
Italia
Courriel de contact du Propriétaire : privacy@silla.industries
Type de Données que nous recueillons
Figurent parmi les types de Données personnelles que cette Application collecte directement ou en recourant à des tiers :
Données d'utilisation
Traqueurs
adresse électronique
prénom
nom de famille
numéro de téléphone
Données communiquées lors de l'utilisation du service
réponses aux questions
contenu utilisateur
contenu du courriel ou du message
photo de profil
date du message
heure d'envoi du message
expéditeur du message
nombre d'Utilisateurs
statistiques de la session
Code de la TVA
nom de la société
divers types de Données
informations de paiement
coordonnées
adresse de livraison
adresse de facturation
adresse physique
historique d’achats
informations sur l'appareil
code postal
ville
mot de passe
nom d'Utilisateur
adresse IP
clics
événements keypress
événements de détection de mouvement
mouvements de la souris
position de défilement
événements tactiles
nom
numéro de commande
données concernant le point de vente
URL d’origine
pages vues
historique de navigation
informations sur le navigateur
pays
zone géographique
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par cette Application. Dans le cas où cette Application précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par cette Application ou par les propriétaires de services tiers utilisés par cette Application vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de cette Application.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de cette Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Temps de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Contacter l'Utilisateur
Gestion des contacts et envoi de messages
Interaction avec des plateformes de chat en direct
Analyses
Compilation et exécution de cette Application
Publicité
Gestion des balises
Recueil des préférences liées à la protection de la vie privée
Gestion des paiements
Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Inscription et authentification
Accès aux comptes des services tiers
Services de plateforme et hébergement
Protection contre les SPAM et les bots
Hébergement web et infrastructure de backend
Gestion des activités liées à la productivité
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Accès aux comptes des services tiers
Ce type de services donnent à cette Application accès aux Données de votre compte sur un service tiers et lui permettent d’exécuter des actions avec celui-ci.
Ces services ne sont pas activés automatiquement mais requièrent l’autorisation expresse de l’Utilisateur.
Accès au compte Stripe
Entreprise: Stripe Technology Europe Ltd
Lieu de traitement : Union européenne
Données personnelles traitées : nom de famille
Ce service permet à cette Application de se connecter au compte de l’Utilisateur sur Stripe, fourni par Stripe, Inc.
Données personnelles traitées :
nom de famille
Service fourni par:
Stripe Technology Europe Ltd (Union européenne)
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de cette Application.
Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google Ireland Limited qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
YouTube est un service de visualisation de contenus vidéo fourni par Google Ireland Limited, permettant à cette Application d’intégrer ce type de contenu sur ses pages.
Google Maps est un service de visualisation de cartes fourni par Google Ireland Limited qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Font Awesome est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Fonticons, Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics 4 est un service d’analyse Web fourni par Google Ireland Limited (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de cette Application, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google.
Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.
Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Pour en savoir plus, les utilisateurs peuvent consulter la documentation officielle de Google.
WooCommerce Order Attribution Tracking est une fonction analytique de WooCommerce qui relie les données des commandes en ligne aux activités, canaux ou campagnes de marketing afin de mesurer leur efficacité.
Données personnelles traitées :
Données d'utilisation
pages vues
Traqueurs
URL d’origine
Service fourni par:
cette Application
Plausible
Entreprise: Plausible Insights OÜ
Lieu de traitement : Estonie
Données personnelles traitées : adresse IP +8
Plausible est un service d'analyse fourni par Plausible Insights OÜ.
L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de cette Application. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à cette Application ou après avoir effectué un achat.
Données personnelles traitées :
adresse électronique
Données d'utilisation
nom de famille
prénom
Service fourni par:
cette Application
Contact téléphonique
Entreprise: cette Application
Données personnelles traitées : numéro de téléphone
Les Utilisateurs qui donnent leur numéro de téléphone peuvent être contactés à des fins de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de cette Application ou pour répondre à des demandes de support.
En remplissant le formulaire de contact avec ses informations, l'Utilisateur autorise cette Application à utiliser ces informations pour répondre à ses demandes (telles que devis et autres demandes).
Données personnelles traitées :
adresse électronique
Code de la TVA
divers types de Données
nom de famille
nom de la société
numéro de téléphone
prénom
Service fourni par:
cette Application
Gestion des activités liées à la productivité
Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les tâches, la collaboration et, de manière générale, les activités liées à la productivité. En utilisant ce type de service, les Données des Utilisateurs seront traitées et pourront être conservées en fonction de la finalité de l’activité en question.
Ces services peuvent être intégrés à une large gamme de services tiers, annoncés dans la présente politique de confidentialité, pour permettre au Propriétaire d’importer ou d’exporter les Données nécessaires à l’activité en question.
Google Workspace
Entreprise: Google Ireland Limited
Lieu de traitement : Irlande
Données personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service +2
Google Workspace est une suite intégrée de services de productivité, de collaboration et de stockage en nuage proposée par Google Ireland Limited. Gmail ou d’autres services de G Suite ne sont pas analysés par Google à des fins publicitaires. En outre, Google ne recueille ni n’utilise les données de ce service à des fins publicitaires de quelque manière que ce soit.
Données personnelles traitées :
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur cette Application de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.
Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur.
Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.
Twilio
Entreprise: Twilio, Inc.
Lieu de traitement : États-Unis
Données personnelles traitées : numéro de téléphone
Twilio est un service de gestion des numéros de téléphone et de communication proposé par Twilio, Inc.
A moins que précisé autrement, cette Application traite tous paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou autres moyens, en passant par des fournisseurs de services de paiement extérieurs. En général et sauf énoncé autrement, les Utilisateurs sont priés de fournir leurs détails du paiement et informations personnelles directement aux dits-fournisseurs de services de paiement.
Cette Application n’est pas impliquée dans la collecte et le traitement de telles informations : au lieu de cela elle ne fait que recevoir une notification des dits-fournisseur de services de paiement, indiquant si le paiement a bien été complété.
Paiement par virement bancaire
Entreprise: cette Application
Données personnelles traitées : informations de paiement +3
Dans le cas où le mode de paiement choisi est un virement bancaire sur le compte courant indiqué par cette Application, le Propriétaire collectera les détails du paiement de l’Utilisateur, c’est-à-dire son numéro de compte courant, le code SWIFT, la banque et le nom de l’expéditeur. Ces données seront collectées et traitées exclusivement dans le cadre de la transaction et à des fins de facturation.
Données personnelles traitées :
informations de paiement
nom de famille
nom de la société
prénom
Service fourni par:
cette Application
PayPal
Entreprise: Paypal
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal
Données personnelles traitées : nom de famille
PayPal est un service de paiement offert par PayPal Inc. qui autorise les Utilisateurs à faire des paiements en ligne.
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal
Données personnelles traitées : nom de famille
PayPal Carrier Payments est un service de paiement offert par PayPal, Inc. qui autorise les utilisateurs à faire des paiements en ligne en utilisant les opérateurs de téléphonie mobile.
Apple Pay est un service de paiement proposé par Apple Inc., qui autorise les Utilisateurs à effectuer des paiements en utilisant leurs téléphones mobiles.
Google Pay es un servicio de pagos prestado por Google Ireland Limited, que permite a los Usuarios realizar pagos online utilizando sus credenciales de Google.
Ce type de service a pour but d'héberger des données et des fichiers permettant le fonctionnement et la distribution de cette Application ou de fournir une infrastructure prête à l'emploi pour exécuter des fonctionnalités ou des parties spécifiques de cette Application.
Il est possible que certains des services, parmi ceux listés ci-dessous, peuvent fonctionner à travers des serveurs répartis géographiquement, rendant la position réelle du stockage des Données personnelles difficile à déterminer.
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise cette Application à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés.
Selon la description ci-après, les tiers peuvent fournir des services d’inscription et d’authentification. En ce cas, cette Application pourra accéder à des Données stockées par ces tiers à des fins d’inscription ou d’identification.
Certains services énumérés ci-dessous peuvent également collecter des Données Personnelles à des fins de ciblage et de profilage. Pour plus d’informations, veuillez consulter la description de chaque service.
Log In with PayPal
Entreprise: Paypal
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal
Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service
Log In with PayPal est un service d'inscription et d'authentification fourni par PayPal Inc. qui est connecté au réseau PayPal.
Données personnelles traitées :
différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service
Interaction avec des plateformes de chat en direct
Ces types de services permettent aux Utilisateurs d'interagir avec des plateformes de chat en direct directement à partir des pages de cette Application afin de contacter et d’être contactés par le service support de cette Application.
Si l'un de ces services est installé, il peut collecter des Données sur la navigation et des Données d'Utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas activement ce service. Par ailleurs, les conversations de support en direct peuvent être enregistrées.
WhatsApp Business Chat widget
Entreprise: Meta Platforms Ireland Limited
Lieu de traitement : Irlande
Données personnelles traitées : contenu du courriel ou du message +10
WhatsApp Business Chat widget est un service d'interaction avec la plate-forme de support en direct WhatsApp offert par Meta Platforms Ireland Limited.
Données personnelles traitées :
contenu du courriel ou du message
contenu utilisateur
date du message
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Ce type de services permet d’interagir avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de cette Application.
Les interactions et informations obtenus par cette Application sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur cette Application ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.
Bouton et widgets de PayPal
Entreprise: Paypal
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal
Ce type de service analyse le trafic sur cette Application, contenant potentiellement les Données personnelles d’Utilisateurs, en vue de filtrer les parties indésirables du trafic, des messages et du contenu qui sont reconnues comme étant des SPAM ou de le protéger des activités des bots malveillants.
Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d’autres publicités sur cette Application, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous.
Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d’identifier l’Utilisateur, d’effectuer un ciblage comportemental, consistant par exemple à afficher des publicités adaptées aux intérêts et au comportement de l’Utilisateur, ou de mesurer la performance des publicités. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.
En général, ce type de services proposent la possibilité de refuser ce suivi publicitaire. En complément de toute fonctionnalité de retrait fournie par l’un quelconque des services mentionnés ci-dessous, l’Utilisateur peut en savoir plus sur les options dont il dispose pour refuser de recevoir de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la section dédiée du présent document : « Comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt ».
Marketing direct via WhatsApp Business
Entreprise: Meta Platforms Ireland Limited
Lieu de traitement : Irlande
Données personnelles traitées : contenu du courriel ou du message +10
Cette Application peut envoyer des messages WhatsApp à l’Utilisateur à des fins de marketing direct.
Dans la plupart des cas, les Utilisateurs peuvent refuser de recevoir des messages de marketing direct en appuyant sur le bouton d’opposition aux messages de marketing qui s’affiche dans le chat.
Données personnelles traitées :
contenu du courriel ou du message
contenu utilisateur
date du message
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Le suivi des conversions de Ads est un service d'analyse fourni par Google Ireland Limited, qui relie les données du réseau publicitaire de Google Ads aux actions effectuées sur cette Application.
Google Conversion linker est un service d’analyse fourni par Google Ireland Limited qui relie les Données des services publicitaires de Google aux actions effectuées sur cette Application. En fonction de la configuration du service, ces Données peuvent également être utilisées à des fins de reciblage.
Recueil des préférences liées à la protection de la vie privée
Ce type de service permet à cette Application de recueillir et de stocker les préférences des Utilisateurs relatives à la collecte, à l'utilisation et au traitement de leurs informations personnelles, conformément à la législation applicable en matière de protection de la vie privée.
Privacy Controls and Cookie Solution d'iubenda
Entreprise: iubenda srl
Lieu de traitement : Italie
Données personnelles traitées : adresse IP +1
Privacy Controls and Cookie Solution d'iubenda permet au Propriétaire de recueillir et de stocker les préférences des Utilisateurs relatives au traitement des informations personnelles et notamment à l'utilisation de Cookies et autres Traqueurs sur cette Application.
Consent Database d'iubenda permet de stocker et de récupérer les fichiers relatifs au consentement des Utilisateurs au traitement des Données personnelles, ainsi que les informations et les préférences exprimées en relation avec le consentement donné.
Pour ce faire, ce service utilise un Traqueur qui stocke temporairement les informations en attente sur l'appareil de l'Utilisateur jusqu'à ce qu'elles soient traitées par l'API. Le Traqueur (une fonction du navigateur appelée localStorage) est alors supprimé.
Données personnelles traitées :
adresse IP
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Ces services ont pour fonction l'hébergement et l'exécution des composants clés de cette Application, permettant ainsi la mise à disposition de cette Application depuis une plateforme unifiée. Ce type de plateforme offre un large éventail d'outils au Propriétaire – par exemple : les analyses, l'inscription des utilisateurs, la publication de commentaires, la gestion d'une base de données, l'e-commerce, le traitement des paiements – qui impliquent la collecte et la manipulation de Données personnelles.
Certains de ces services fonctionnent par l’intermédiaire de serveurs dispersés géographiquement, de sorte qu’il est difficile de déterminer l'emplacement réel où les Données personnelles sont stockées.
WP Engine
Entreprise: WPEngine, Inc.
Lieu de traitement : États-Unis
Données personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service
WP Engine est un service d’hébergement fourni par WPEngine, Inc.
Données personnelles traitées :
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Données personnelles traitées : adresse de facturation +9
WooCommerce est un plugin WordPress utilisé par cette Application qui permet au propriétaire de créer et de gérer un site web de commerce électronique.
Données personnelles traitées :
adresse de facturation
adresse de livraison
adresse électronique
données concernant le point de vente
Données d'utilisation
informations de paiement
nom
numéro de commande
numéro de téléphone
Traqueurs
Service fourni par:
cette Application
Information sur le refus de publicité ciblée par centres d’intérêt
En complément de toute fonctionnalité de désinscription fournie par l’un quelconque des services listés dans le
présent document, les Utilisateurs peuvent en savoir plus sur les options dont ils disposent
pour refuser en général de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la partie dédiée de la Politique relative
aux Cookies.
Autres informations sur le traitement des Données personnelles
Rilevazione dati di consumo dell'utenza
Attraverso i dispositivi Silla provvisti di sensori per la misurazione dei consumi vengono rilevati i valori di prelievo e/o immissione di energia elettrica Silla tratta i dati relativi al consumo energetico dell'interessato, esclusivamente con finalità di ottimizzazione dei consumi, regolazione della potenza di erogazione e di preservazione dell'impianto elettrico dell'utente. I dati relativi al consumo energetico sono conservati, con finalità di diagnostica, per sette giorni, decorsi i quali essi vengono cancellati definitivamente. Silla tratta i dati relativi alle sessioni di ricarica erogate esclusivamente con finalità di ottimizzazione dei consumi, regolazione della potenza di erogazione, preservazione dell'impianto elettrico dell'utente e di fornitura di reportistica all'utente. I dati relativi al consumo energetico sono conservati, con finalità di diagnostica, per sette giorni, decorsi i quali essi vengono cancellati definitivamente. I dati relativi alle sessioni di ricarica erogate sono conservati, con finalità di reportistica per l'utente, per dodici mesi, decorsi i quali essi vengono cancellati definitivamente.
Cookies de préférence
Cookies de préférence stocke les préférences de l’Utilisateur détectées sur cette Application dans le domaine local, comme, par exemple, son fuseau horaire et sa région.
Vendre des biens et services en ligne
Les Données Personnelles collectées sont utilisées pour fournir des services ou vendre des biens à l'Utilisateur, paiement et livraison potentielle compris.
Les Données Personnelles collectées pour effectuer le paiement peuvent comprendre la carte de crédit, le compte bancaire utilisé pour le transfert ou tout autre moyen de paiement utilisé. Le type de Données collectées par cette Application dépend du système de paiement utilisé.
Politique relative aux Cookies
Cette Application utilise des Traqueurs. Pour en savoir plus, les Utilisateur peuvent consulter la Politique relative aux Cookies.
Informations complémentaires pour les utilisateurs dans l'Union européenne
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :
les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Informations complémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Par conséquent :
Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :
Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.
Informations complémentaires pour les utilisateurs
en Suisse
Cette section s'applique aux Utilisateurs en Suisse et, pour ces utilisateurs, remplace toute autre information éventuellement divergente ou conflictuelle contenue dans la politique de confidentialité.
De plus amples détails concernant les catégories de données traitées, les finalités du traitement, les catégories de destinataires des données à caractère personnel, le cas échéant, la période de conservation et d'autres informations sur les données à caractère personnel figurent dans la section intitulée "Informations détaillées sur le traitement des Données à caractère personnel" dans le présent document.
Les droits des utilisateurs selon la loi fédérale suisse sur la protection des Données
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs données dans les limites de la loi, notamment les suivants:
le droit d'accès aux données à caractère personnel;
le droit de s'opposer au traitement de leurs Données personnelles (qui permet également aux utilisateurs d'exiger que le traitement des données personnelles soit limité, que les données personnelles soient supprimées ou détruites, que des divulgations spécifiques de données personnelles à des tiers soient interdites);
le droit de recevoir leurs Données à caractère personnel et de les transmettre à un autre responsable du traitement (portabilité des données);
le droit de demander la rectification de Données à caractère personnel incorrectes.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes sont gratuites et le Propriétaire y répondra dans les meilleurs délais, en fournissant aux Utilisateurs les informations requises par la loi.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d'exploitation et de maintenance, cette Application et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).
Informations non incluses dans la présente politique
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette Application ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par cette Application (ou par des services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de cette Application.
Cette Application
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