Bienvenue sur la politique de confidentialité de amyatelier.com. La présente politique vous aidera à comprendre quelles données nous recueillons, pourquoi nous les recueillons et quels sont vos droits à cet égard.
Dernière mise à jour : 18 juin 2025
Résumé
Données que nous recueillons automatiquement
Nous recueillons automatiquement des données auprès de vous, par exemple lorsque vous visitez amyatelier.com.
Interaction avec des plateformes de chat en direct
Contacter l'Utilisateur
Publicité
Compilation et exécution de ce site Web
Gestion des paiements
Hébergement web et infrastructure de backend
Protection contre les SPAM et les bots
Recueil des préférences liées à la protection de la vie privée
Inscription et authentification
Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web
Services de plateforme et hébergement
Gestion des demandes d'assistance et de contact
Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne
Propriétaire et Responsable du traitement
AMY ATELIER S.R.L. P.I. 13999410965 via MILANO (MI) CORSO SEMPIONE 34 CAP 20145
Courriel de contact du Propriétaire : amy.atelier@arubapec.it
Type de Données que nous recueillons
Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers :
Données d'utilisation
Traqueurs
prénom
nom de famille
numéro de téléphone
Données communiquées lors de l'utilisation du service
réponses aux questions
contenu utilisateur
contenu du courriel ou du message
photo de profil
date du message
heure d'envoi du message
expéditeur du message
date de naissance
Code de la TVA
nom de la société
adresse physique
pays
adresse électronique
code postal
ville
Numéro d’identification fiscale
informations de paiement
coordonnées
adresse de livraison
adresse de facturation
historique d’achats
langue
mot de passe
nom d'Utilisateur
informations sur l'appareil
ID Utilisateur
état
clics
événements keypress
événements de détection de mouvement
mouvements de la souris
position de défilement
événements tactiles
adresse IP
comté
sexe
nombre d'Utilisateurs
statistiques de la session
URL d’origine
pages vues
nom
numéro de commande
données concernant le point de vente
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web.
Mode et lieu de traitement des Données
Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
Lieu de traitement
Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
Temps de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Finalités du traitement
Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit :
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Interaction avec des plateformes de chat en direct
Contacter l'Utilisateur
Publicité
Compilation et exécution de ce site Web
Gestion des paiements
Hébergement web et infrastructure de backend
Protection contre les SPAM et les bots
Recueil des préférences liées à la protection de la vie privée
Inscription et authentification
Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web
Analyses
Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Accès aux comptes des services tiers
Services de plateforme et hébergement
Gestion des demandes d'assistance et de contact
Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne
Les permissions Facebook demandées par ce site Web
Ce site Web peut demander à Facebook des permissions aux fins d'exécuter les actions sur le compte Facebook de l'Utilisateur et d'en extraire les informations, y compris les Données personnelles. Ce service permet à ce site Web de se connecter au compte de l’Utilisateur sur le réseau social Facebook, fourni par Facebook Inc.
Pour obtenir de plus amples informations au sujet des permissions suivantes, veuillez vous référer à la documentation sur les permissions Facebook et à la politique de confidentialité de Facebook.
Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles
Accès aux comptes des services tiers
Ce type de services donnent à ce site Web accès aux Données de votre compte sur un service tiers et lui permettent d’exécuter des actions avec celui-ci.
Ces services ne sont pas activés automatiquement mais requièrent l’autorisation expresse de l’Utilisateur.
Accès au compte Facebook
Entreprise: Meta Platforms, Inc.
Lieu de traitement : États-Unis
Autorisations demandées: Adresse électronique +3
Ce service permet à ce site Web de se connecter au compte de l’Utilisateur sur le réseau social Facebook, fourni par Meta Platforms, Inc.
Affichage de contenus à partir de plateformes externes
Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web. Ces services sont souvent appelés des widgets. Il s’agit de petits éléments placés sur un site web ou sur une application. Ils fournissent certaines informations ou exécutent une fonction particulière et permettent souvent une interaction avec l’utilisateur.
Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Font Awesome est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Fonticons, Inc. qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Vimeo est un service de visualisation de contenu vidéo fourni par Vimeo, LLC qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google Ireland Limited qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.
YouTube est un service de visualisation de contenus vidéo fourni par Google Ireland Limited, permettant à ce site Web d’intégrer ce type de contenu sur ses pages.
Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.
Google Analytics 4 est un service d’analyse Web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de ce site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google.
Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.
Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Pour en savoir plus, les utilisateurs peuvent consulter la documentation officielle de Google.
WooCommerce Order Attribution Tracking est une fonction analytique de WooCommerce qui relie les données des commandes en ligne aux activités, canaux ou campagnes de marketing afin de mesurer leur efficacité.
Données personnelles traitées :
Données d'utilisation
pages vues
Traqueurs
URL d’origine
Service fourni par:
ce site Web
Compilation et exécution de ce site Web
Le Propriétaire compile et exécute directement certains composants essentiels de ce site Web à l’aide des logiciels de la liste ci-dessous
WordPress (auto-hébergé)
Entreprise: ce site Web
Données personnelles traitées : adresse de facturation +19
Le Propriétaire compile et exécute ce site Web à l’aide d’un système de gestion de contenu (CMS) appelé WordPress.
Données personnelles traitées :
adresse de facturation
adresse de livraison
adresse physique
adresse électronique
Code de la TVA
code postal
coordonnées
date de naissance
Données communiquées lors de l'utilisation du service
En complétant le formulaire de contact avec ses informations, l'utilisateur autorise ce site Web à utiliser ces données pour répondre aux demandes (comme les devis, et toute autre demande).
Données personnelles traitées :
adresse physique
adresse électronique
Code de la TVA
code postal
date de naissance
nom de famille
nom de la société
numéro de téléphone
Numéro d’identification fiscale
pays
prénom
ville
Contact téléphonique
Données personnelles traitées : numéro de téléphone
Les Utilisateurs qui donnent leur numéro de téléphone peuvent être contactés à des fins de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de ce site Web ou pour répondre à des demandes de support.
L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de ce site Web. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à ce site Web ou après avoir effectué un achat.
Données personnelles traitées :
adresse électronique
Données d'utilisation
Traqueurs
Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise ce site Web à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés. Les Données Personnelles sont collectées et stockées à des fins d’enregistrement ou d’identification seulement. Les Données collectées sont uniquement celles nécessaires à la prestation du service demandé par les Utilisateurs.
Inscription directe
Données personnelles traitées : adresse de facturation +10
L’Utilisateur s’inscrit en remplissant le formulaire d’inscription et en fournissant ses Données Personnelles directement à ce site Web.
Données personnelles traitées :
adresse de facturation
adresse électronique
Code de la TVA
code postal
date de naissance
ID Utilisateur
nom de famille
numéro de téléphone
Numéro d’identification fiscale
sexe
ville
Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne
Ce type de service permet à ce site Web de gérer la création, le déploiement, l’administration, la distribution et l’analyse de formulaires en ligne et de sondages afin de collecter, enregistrer et réutiliser les Données de tout Utilisateur répondant.
Les Données Personnelles collectées dépendent de l’information demandée et fournie par les Utilisateurs dans le formulaire en ligne correspondant.
Ces services peuvent être intégrés dans une grande variété de services de tiers pour permettre au Propriétaire de prendre des mesures ultérieures avec les Données traitées – ex : gestion des contacts, envoi de messages, analyses, publicité et traitement de paiement.
Widget de formulaire d’Elementor
Entreprise: Elementor Ltd.
Lieu de traitement : Israël
Données personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service +2
Widget de formulaire d’Elementor est un créateur de formulaire pour Elementor.
Données personnelles traitées :
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Ces types de services permettent à ce site Web de gérer les demandes de support et de contact reçues par email ou par d'autres moyens, tels que le formulaire de contact.
Les Données Personnelles traitées dépendent des informations fournies par l'Utilisateur dans les messages et des moyens utilisés pour communiquer (p. ex. adresse électronique).
Assistance WhatsApp Business
Entreprise: Meta Platforms Ireland Limited
Lieu de traitement : Irlande
Données personnelles traitées : Données communiquées lors de l'utilisation du service +4
Assistance WhatsApp Business est un service d’assistance à la clientèle fourni par Meta Platforms Ireland Limited.
Données personnelles traitées :
Données communiquées lors de l'utilisation du service
A moins que précisé autrement, ce site Web traite tous paiements par carte de crédit, transfert bancaire ou autres moyens, en passant par des fournisseurs de services de paiement extérieurs. En général et sauf énoncé autrement, les Utilisateurs sont priés de fournir leurs détails du paiement et informations personnelles directement aux dits-fournisseurs de services de paiement.
Ce site Web n’est pas impliquée dans la collecte et le traitement de telles informations : au lieu de cela elle ne fait que recevoir une notification des dits-fournisseur de services de paiement, indiquant si le paiement a bien été complété.
PayPal Payments Hub
Entreprise: Paypal
Lieu de traitement : Voir la Politique de confidentialité de Paypal
Données personnelles traitées : adresse de facturation +10
PayPal Payments Hub est un service de paiement offert par PayPal Inc.
Données personnelles traitées : adresse de facturation +7
Stripe est un service de paiement offert par Stripe Inc, Stripe Payments Ltd ou par Stripe Technology Europe Ltd, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données.
Ce type de service a pour but d'héberger des données et des fichiers permettant le fonctionnement et la distribution de ce site Web ou de fournir une infrastructure prête à l'emploi pour exécuter des fonctionnalités ou des parties spécifiques de ce site Web.
Il est possible que certains des services, parmi ceux listés ci-dessous, peuvent fonctionner à travers des serveurs répartis géographiquement, rendant la position réelle du stockage des Données personnelles difficile à déterminer.
Hetzner
Entreprise: Hetzner Online GmbH
Lieu de traitement : Allemagne
Données personnelles traitées : adresse de facturation +13
Hetzner est un service d’hébergement et de backend fourni par Hetzner Online GmbH.
Données personnelles traitées :
adresse de facturation
adresse physique
adresse électronique
code postal
Données communiquées lors de l'utilisation du service
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise ce site Web à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés.
Selon la description ci-après, les tiers peuvent fournir des services d’inscription et d’authentification. En ce cas, ce site Web pourra accéder à des Données stockées par ces tiers à des fins d’inscription ou d’identification.
Certains services énumérés ci-dessous peuvent également collecter des Données Personnelles à des fins de ciblage et de profilage. Pour plus d’informations, veuillez consulter la description de chaque service.
Activités ne correspondant pas aux catégorisations de ci-dessus
Entreprise: ce site Web
Données personnelles traitées : adresse de facturation +14
L’inscription ou l’authentification de l’Utilisateur autorise ce site Web à l’identifier et lui donne accès à des services dédiés. Le Propriétaire peut traiter des Données collectées lorsque les utilisateurs s’enregistrent ou s’authentifient également à des fins de ciblage et de profilage. Pour en savoir plus, les Utilisateurs peuvent contacter le Propriétaire aux moyens des coordonnées figurant dans le présent document.
Données personnelles traitées :
adresse de facturation
adresse de livraison
adresse électronique
Code de la TVA
code postal
comté
date de naissance
ID Utilisateur
langue
nom d'Utilisateur
nom de famille
numéro de téléphone
Numéro d’identification fiscale
pays
prénom
Service fourni par:
ce site Web
Interaction avec des plateformes de chat en direct
Ces types de services permettent aux Utilisateurs d'interagir avec des plateformes de chat en direct directement à partir des pages de ce site Web afin de contacter et d’être contactés par le service support de ce site Web.
Si l'un de ces services est installé, il peut collecter des Données sur la navigation et des Données d'Utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas activement ce service. Par ailleurs, les conversations de support en direct peuvent être enregistrées.
WhatsApp Business Chat widget
Entreprise: Meta Platforms Ireland Limited
Lieu de traitement : Irlande
Données personnelles traitées : contenu du courriel ou du message +10
WhatsApp Business Chat widget est un service d'interaction avec la plate-forme de support en direct WhatsApp offert par Meta Platforms Ireland Limited.
Données personnelles traitées :
contenu du courriel ou du message
contenu utilisateur
date du message
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Interaction avec les réseaux sociaux et les plateformes externes
Ce type de services permet d’interagir avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web.
Les interactions et informations obtenus par ce site Web sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur ce site Web ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.
Le bouton J’aime et les widgets sociaux de Facebook sont des services permettant d’échanger avec le réseau social Facebook fourni par Meta Platforms, Inc.
Ce type de service analyse le trafic sur ce site Web, contenant potentiellement les Données personnelles d’Utilisateurs, en vue de filtrer les parties indésirables du trafic, des messages et du contenu qui sont reconnues comme étant des SPAM ou de le protéger des activités des bots malveillants.
Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d’autres publicités sur ce site Web, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous.
Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d’identifier l’Utilisateur, d’effectuer un ciblage comportemental, consistant par exemple à afficher des publicités adaptées aux intérêts et au comportement de l’Utilisateur, ou de mesurer la performance des publicités. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.
Les services de ce type permettent généralement à l’Utilisateur de s’opposer à un tel suivi. Pour savoir comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt de manière plus générale, l’Utilisateur peut consulter la section correspondante de ce document relative au droit d’opposition (opt-out).
Marketing direct via WhatsApp Business
Entreprise: Meta Platforms Ireland Limited
Lieu de traitement : Irlande
Données personnelles traitées : contenu du courriel ou du message +10
Ce site Web peut envoyer des messages WhatsApp à l’Utilisateur à des fins de marketing direct.
Dans la plupart des cas, les Utilisateurs peuvent refuser de recevoir des messages de marketing direct en appuyant sur le bouton d’opposition aux messages de marketing qui s’affiche dans le chat.
Données personnelles traitées :
contenu du courriel ou du message
contenu utilisateur
date du message
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Recueil des préférences liées à la protection de la vie privée
Ce type de service permet à ce site Web de recueillir et de stocker les préférences des Utilisateurs relatives à la collecte, à l'utilisation et au traitement de leurs informations personnelles, conformément à la législation applicable en matière de protection de la vie privée.
Consent Database d'iubenda
Entreprise: iubenda srl
Lieu de traitement : Italie
Données personnelles traitées : adresse IP +2
Consent Database d'iubenda permet de stocker et de récupérer les fichiers relatifs au consentement des Utilisateurs au traitement des Données personnelles, ainsi que les informations et les préférences exprimées en relation avec le consentement donné.
Pour ce faire, ce service utilise un Traqueur qui stocke temporairement les informations en attente sur l'appareil de l'Utilisateur jusqu'à ce qu'elles soient traitées par l'API. Le Traqueur (une fonction du navigateur appelée localStorage) est alors supprimé.
Données personnelles traitées :
adresse IP
Données communiquées lors de l'utilisation du service
Privacy Controls and Cookie Solution d'iubenda permet au Propriétaire de recueillir et de stocker les préférences des Utilisateurs relatives au traitement des informations personnelles et notamment à l'utilisation de Cookies et autres Traqueurs sur ce site Web.
Ces services ont pour fonction l'hébergement et l'exécution des composants clés de ce site Web, permettant ainsi la mise à disposition de ce site Web depuis une plateforme unifiée. Ce type de plateforme offre un large éventail d'outils au Propriétaire – par exemple : les analyses, l'inscription des utilisateurs, la publication de commentaires, la gestion d'une base de données, l'e-commerce, le traitement des paiements – qui impliquent la collecte et la manipulation de Données personnelles.
Certains de ces services fonctionnent par l’intermédiaire de serveurs dispersés géographiquement, de sorte qu’il est difficile de déterminer l'emplacement réel où les Données personnelles sont stockées.
WooCommerce
Entreprise: ce site Web
Données personnelles traitées : adresse de facturation +9
WooCommerce est un plugin WordPress utilisé par ce site Web qui permet au propriétaire de créer et de gérer un site web de commerce électronique.
Données personnelles traitées :
adresse de facturation
adresse de livraison
adresse électronique
données concernant le point de vente
Données d'utilisation
informations de paiement
nom
numéro de commande
numéro de téléphone
Traqueurs
Service fourni par:
ce site Web
Information sur le refus de publicité ciblée par centres d’intérêt
En complément de toute fonctionnalité de désinscription fournie par l’un quelconque des services listés dans le
présent document, les Utilisateurs peuvent en savoir plus sur les options dont ils disposent
pour refuser en général de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la partie dédiée de la Politique relative
aux Cookies.
Autres informations sur le traitement des Données personnelles
Cookies de préférence
Cookies de préférence stocke les préférences de l’Utilisateur détectées sur ce site Web dans le domaine local, comme, par exemple, son fuseau horaire et sa région.
Vendre des biens et services en ligne
Les Données Personnelles collectées sont utilisées pour fournir des services ou vendre des biens à l'Utilisateur, paiement et livraison potentielle compris.
Les Données Personnelles collectées pour effectuer le paiement peuvent comprendre la carte de crédit, le compte bancaire utilisé pour le transfert ou tout autre moyen de paiement utilisé. Le type de Données collectées par ce site Web dépend du système de paiement utilisé.
Politique relative aux Cookies
Ce site Web utilise des Traqueurs. Pour en savoir plus, les Utilisateur peuvent consulter la Politique relative aux Cookies.
Informations complémentaires pour les utilisateurs dans l'Union européenne
Base juridique du traitement
Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :
les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.
Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
Informations complémentaires sur la durée de conservation
Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d’une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l’Utilisateur.
Par conséquent :
Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.
Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.
Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :
Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.
Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Informations concernant le droit d'opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Comment exercer ces droits
Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s’avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.
Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données
Action en justice
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur
Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.
Journaux système et maintenance
À des fins d'exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).
Informations non incluses dans la présente politique
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Modifications de la présente politique de confidentialité
Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans ce site Web ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.
Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.
Définitions et références légales
Données personnelles (ou Données)
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par ce site Web (ou par des services tiers employés par ce site Web), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce site Web, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur
La personne utilisant ce site Web qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant
La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de ce site Web. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de ce site Web.
Ce site Web (ou cette Application)
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par ce site Web comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.
Union européenne (ou UE)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.
Cookie
Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.
Traqueurs
Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.
Informations légales
Cette politique de confidentialité concerne uniquement ce site Web, sauf indication contraire dans le présent document.
