La protection des contenus web par le droit d’auteur peut sembler complexe. Vous vous posez peut-être des questions à ce sujet : « Comment protéger mon site web ? Puis-je utiliser le symbole du copyright ? Que doit contenir mon avis de droit d’auteur ? » Si c’est le cas, vous êtes au bon endroit. Dans cet article, nous allons plonger dans le monde de la protection des contenus web et vous donner toutes les informations nécessaires pour mettre en place votre avis de droit d’auteur. Vous découvrirez ainsi la bonne manière de protéger votre site web et vos précieux contenus. C’est parti !
Tout contenu suffisamment original que vous créez, que ce soit le scénario du prochain blockbuster, un roman à succès ou un article de blog, est automatiquement protégé par le droit d’auteur. Ce droit prévu par la loi protège votre œuvre contre toute utilisation non autorisée et tout plagiat. Vous pouvez le faire valoir (comme n’importe quel autre droit) afin de conserver la propriété intellectuelle de votre œuvre.
Une simple phrase ne suffit pas toujours à protéger vos contenus et votre propriété intellectuelle. C’est pourquoi il est important d’énoncer vos conditions : octroi de licences, contenu partagé sous licence Creative Commons, limitation de responsabilité…
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Découvrez son fonctionnement ^
Le droit d’auteur s’applique aux œuvres créatives, comme les œuvres littéraires, musicales et audiovisuelles. Toutefois, les sites web et les blogs en tant que tels ne sont pas toujours éligibles à sa protection. Ce droit protège plutôt les éléments individuels utilisés sur un site, comme les textes, images et sons. Pour être éligible au droit d’auteur, un site web ou un blog doit lui-même constituer un contenu original et créatif. Il ne peut pas s’agir d’une simple combinaison d’éléments protégeables.
Nous détaillerons un peu plus bas les quatre éléments à inclure dans votre avis de droit d’auteur.
La présence d’un avis de droit d’auteur sur votre site web, application ou blog informe les utilisateurs que votre contenu est protégé. Bien que cet avis ne constitue pas une exigence légale, il est vivement recommandé pour vous aider à protéger vos contenus créatifs.
La présence d’un avis de droit d’auteur sur votre site web, application ou blog informe les utilisateurs que votre contenu est protégé. Bien que cet avis ne constitue pas une exigence légale, il est vivement recommandé pour vous aider à protéger vos contenus créatifs.
Alors, comment le rédiger ? C’est ce que nous allons voir.
Cet article s’inscrit dans une série d’articles consacrés à la conformité des blogueurs et éditeurs de site web. Voir également :
👉 Comment rédiger une politique de confidentialité pour un blog
Aux États-Unis, les avis de droit d’auteur (appelés copyright notices) contiennent souvent les éléments suivants :
« All rights reserved » pour « Tous droits réservés ». Vous conservez l’ensemble des droits sur votre œuvre.
« No rights reserved » pour « Aucun droit réservé ». Vous renoncez au droit d’auteur personnel. Vous êtes l’auteur de l’œuvre, mais elle n’appartient pas qu’à vous : tout le monde peut y accéder. Note : lorsque vous publiez une œuvre en renonçant à votre droit d’auteur, vous ne pouvez pas revenir en arrière.
Dans l’UE, les éléments suivants suffisent :
💡 Vous souhaitez savoir comment fonctionne un avis de droit d’auteur et comment le rédiger ? 👉 Consultez notre guide.
Un avis de droit d’auteur peut donc vous aider à protéger le contenu visuel et original de votre site web ou blog. C’est pourquoi la plupart des sites web incluent un avis de droit d’auteur dans le pied de page de leur site.
Pour ce faire, vous devez absolument savoir ce que cet avis doit contenir pour protéger vos œuvres créatives. Comme nous l’avons vu, un avis de droit d’auteur doit contenir certaines informations qui indiquent que vous êtes l’auteur de l’œuvre et quels droits vous conservez. Les internautes savent ainsi si vous avez le plein contrôle sur la manière dont vos œuvres sont utilisées. En incluant ces informations dans votre avis de droit d’auteur, vous établissez clairement que vous êtes l’auteur d’un contenu et découragez toute utilisation ou reproduction non autorisée de celui-ci.
Lors de la rédaction de votre avis de droit d’auteur, il peut être utile de vous référer à des exemples. En voici quelques-uns :
Dans cet exemple, le site web d’Universal Studios inclut dans son pied de page un avis de droit d’auteur constitué du symbole ©, d’une date et du nom d’Universal Studios. Bien que la mention « All rights reserved » ou « Tous droits réservés » n’y figure pas, cet avis suffit à indiquer que le site web de la société est protégé par le droit d’auteur.
À l’inverse, l’avis de droit d’auteur situé dans le pied de page du site de Fox.com indique que tous les droits sont réservés, mais aussi que la marque est protégée.
Dans la plupart des pays, l’enregistrement n’est pas nécessaire, car tout auteur d’une œuvre créative éligible détient automatiquement le droit d’auteur sur cette œuvre. Dans de nombreux pays (comme les pays membres de l’UE), il est même impossible d’enregistrer un droit d’auteur. En revanche, aux États-Unis, il est possible d’effectuer un enregistrement auprès du Copyright Office en plus du droit d’auteur automatique afin de faire appliquer vos droits plus facilement ou plus largement.
💡Rappel : ne partez jamais du principe que vous disposez des mêmes droits d’un pays à l’autre, car le droit d’auteur est territorial. Vous pourriez donc bénéficier de la protection du copyright américain lorsqu’un tiers utilise votre œuvre (ou y porte atteinte) aux États-Unis, du copyright britannique lorsqu’il l’utilise (ou y porte atteinte) au Royaume-Uni, du droit d’auteur français en France, du droit d’auteur italien en Italie, etc.
Les Conditions générales protègent le propriétaire d’un produit, service ou contenu en indiquant aux utilisateurs comment interagir légalement avec celui-ci.
Ça vous parle ?
Les Conditions générales de service (CGS) ou d’utilisation (CGU) sont particulièrement importantes pour les blogueurs et propriétaires de site web. Les CGS indiquent clairement aux utilisateurs comment ils peuvent utiliser vos services et vos contenus. Il s’agit d’une déclaration légalement contraignante, si bien qu’elle protège votre contenu du point de vue du droit d’auteur en plus de vous protéger contre les situations qui pourraient engager votre responsabilité.
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